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Le Certificat de Conformité certifie la réception ou l’homologation d’un véhicule
Le Certificat de Conformité certifie la réception ou l’homologation d’un véhicule et atteste de la conformité du véhicule aux exigences techniques européennes en matière de sécurité et d’émissions de gaz des véhicules terrestres.
L’homologation d’un véhicule permet ensuite l’édition de la carte grise et sa mise en circulation dans les pays européens.
Quels types de véhicules sont concernés par la réception européenne?
L’homologation de véhicule se fait en européen, par type dès réception de l’archétype dont la production et la commercialisation est programmée par le constructeur.
La réception communautaire par type
L’homologation ou la réception communautaire par un type est autorisé par le CNRV (Centre National de Réception des Véhicules)
Elle est applicable pour tous les pays membre de la communauté européenne. Elle ne concerne que les véhicules de la catégorie C, L, M, N, O et T.
Une fois le véhicule homologué par réception communautaire, il lui sera attribué le Certificat de Conformité Européen dit COC .
Le Certificat de Conformité est le document le plus important et atteste que votre véhicule est conforme pour pouvoir être mise en circulation en France et en Européen afin d’obtenir la carte grise définitive.
La réception par type nationale
L’homologation ou la réception nationale par un type est faite par le Service homologation du constructeur et validé par l’UTAC .
Elle est applicable uniquement pour la France contrairement à la réception communautaire par type. Elle concerne tous les véhicules terrestres fabriqués pour le marché européen.
Une fois le véhicule homologué par réception nationale, il lui sera attribué une Attestation de conformité nationale ou Attestation d’identification par un type national.
L’attestation de conformité nationale est nécessaire à votre demande de carte grise et atteste que votre véhicule est conforme.
La réception à titre isolé RTI
La réception à titre isolé RTI doit être effectué auprès de la DREAL de votre région.
Elle est applicable uniquement pour la France et concerne tous les véhicules terrestres fabriqués pour le marché non européen. En effet, la RTI est réservé au véhicule qui dispose d’un certificat de non-conformité ou de conformité partielle.
Une fois le véhicule homologué à titre isolé , il lui sera attribué une Attestation lui permettant d’être immatriculé en France.
L’attestation par réception à titre isolé RTI est nécessaire à votre demande de carte grise et atteste que votre véhicule est devenu conforme après sa remise en conformité.