Ce qu’il faut faire pour obtenir une carte grise en lign
La carte grise est un document nécessaire pour détenir l’autorisation de circuler sur la voie publique. Elle permet de réaliser un suivi et la surveillance des voitures. En cas de contrôle de police, elle peut être demandée. Pour l’obtenir, il existe une procédure à respecter.
Tout savoir sur l’Immatriculation d’un véhicule
L’immatriculation d’un véhicule consiste à le faire identifier au nom du propriétaire. L’acheteur a un délai de 30 jours à commencer de la date d’achat pour transformer la carte grise à son nom. C’est ce qu’on appelle la mutation du certificat d’immatriculation. Il faut aussi savoir que seul le propriétaire du véhicule peut effectuer la demande de la carte grise. Mais il peut aussi passer par un professionnel agréé dans une agence ou encore en ligne.
La demande de lacarte griseen ligne différencie en fonction du type de véhicule acheté. Par exemple, s’il s’agit d’un véhicule neuf, le nouveau propriétaire dispose d’un délai de 15 jours après l’achat pour remplir le formulaire de demande en joignant le certificat de vente et de conformité. Puis si c’est un véhicule d’occasion, on dispose d’un mois suivant l’achat pour remplir la demande de transfert de carte grise.
Après l’achat d’une voiture, le nouveau propriétaire doit obligatoirement faire une demande de la carte grise avant de circuler. Pour cela, les formalités peuvent être réalisées dans toutes les sous-préfectures ou les préfectures des départements depuis la nouvelle numérotation nationale, dans toutes les institutions administratives à la commune dans certaines grandes villes et aussi à la préfecture de police.
Pour la demande de la carte grise, il faut préparer certains documents comme une pièce d’identité, un justificatif de domicile, le règlement en chèque ou en espèces du montant de la taxe des frais de dossiers. Mais dans le cas d’un véhicule d’occasion, on y ajoute la carte grise barrée et signée par l’ancien propriétaire, une demande de certificat d’immatriculation, un certificat de cession établi par l’ancien propriétaire, un certificat de situation administrative fourni par le précédent propriétaire et un contrôle technique daté de moins de 6 moins si le véhicule a plus de 4 ans.
Pour immatriculer un véhicule étranger, il vous faudra le certificat de conformité à commander sur www.espace-conformite.com
Certificat de Conformité, Obtenir en ligne son certificat pour immatriculer un véhicule importé !
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Pour obtenir le certificat de conformité européen de votre véhicule, rassemblez la carte grise étrangère afin de commander en ligne le certificat de conformité COC.
L’obtention de la carte grise pour un véhicule étranger nécessite la présentation du Certificat de Conformité COC.
Depuis l’ouverture des frontières européennes, il y a des opportunités d’acquérir un véhicule à l’étranger à des prix très bas. C’est une bonne affaire, mais vous ne devez pas oublier que celui-ci doit posséder un certificat de conformité avant de pouvoir circuler librement en France ! Assurez-vous avant d’acheter le véhicule, que ce dernier a bien été fabriqué pour le marché européen. Si votre véhicule n’est pas fabriqué pour le marché européen ( fabriqué pour la marché européen, asiatique…) , il sera impossible de l’immatriculer en France, sans passer par une réception à titre isolée RTI à la DREAL de votre région. Pour ce faire, il faudra vous présentez avec votre véhicule afin de le remettre aux normes européennes
Le Certificat de Conformité européen est un document original qui est remis à tout acheteur de véhicules neufs en Europe, garantissant que celui-ci est en règle vis-à-vis des exigences du système européen de réception par type. Il est délivré par le constructeur afin d’assurer une libre circulation en Europe.
Indispensable pour immatriculer tout véhicule acheté à l’étranger, le COC à fournir est celui que la Préfecture exige pour une délivrance de la carte grise française, qui permet d’identifier un véhicule étranger par sa réception communautaire.
Euro-conformite.com : Site de commande de Certificat de Conformité pour faire la carte grise
Vous pouvez commander en seulement 2 minutes votre Certificat de Conformité sur le site Euro Conformité. Cette société française installée en Alsace, vous délivre le certificat de conformité pour établir votre certificat d’immatriculation (ex Carte Grise).
En effet, nous vous proposons un certificat de conformité sans vous déplacer en entrant les données de la carte grise étrangère sur notre interface de commande.
Généralement, le coût de ce service est compris entre 120 € et 790 € selon les marques. En effet, il faut compter 120 € pour un certificat de conformité Audi ou 200 € pour un véhicule de marque Mercedes. Il faut compter 7 jours de traitement en moyenne pour recevoir le certificat de conformité.
Les informations dont vous aurez besoin pour demander le certificat de conformité de votre voiture d'occasion sont les suivantes:
• Le pays où vous avez acheté le véhicule.
• La date de la première mise en circulation.
• Le numéro de châssis à 17 caractères
Une fois tous les champs obligatoires renseignés et le paiement effectué, vous recevrez le certificat de conformité par courrier dans les 5 à 7 jours ouvrables.
Faut-il acheter certificat européen sur internet ?
Il vous faudra quelque temps avant d’assimiler complètement les rouages administratifs et les règlements qui régissent l’obtention d’un certificat de conformité.
Pour avoir votre nouvelle carte grise dans les plus brefs délais auprès de la préfecture, nous vous conseillons de passer par un site agrée par l’état.
Ce sitevous fournira le certificat de conformité dans les meilleurs délais au meilleur prix. Vous gagnerez ainsi, en temps et en économie d’argent. Consacrez votre temps à de choses plus intéressantes dans votre vie professionnelle ou familiale. Cela va vous éviter de vous déplacer de chez vous et de dépenser quoi que ce soit dans des déplacements inutiles parfois. Sur internet suivez les instructions en ligne. Formez votre dossier complet de demande de certificat de conformité contre un paiement à la hauteur du service fourni.
Quelles démarches pour vendre une voiture à un particulier ?
3.1. Certificat d’immatriculation du véhicule
Lors de la vente ou du transfert de propriété d’unvéhicule d’occasion en France, il est nécessaire d’obtenir un nouveau certificat d’immatriculation, appelé carte grise, ou plus officiellement un certificat d’immatriculation.
Le document confirme :
– que le véhicule, au moment de son immatriculation, a fait l’objet d’un contrôle de conformité avec la législation française et communautaire régissant l’utilisation des véhicules sur la voie publique ;
– qu’il a été officiellement enregistré auprès des autorités compétentes et qu’un numéro de licence a été attribué dans le cadre d’un processus d’enregistrement appelé « immatriculation » ;
– le détenteur actuellement immatriculé du véhicule.
– les caractéristiques techniques du véhicule.
En plus de la réimmatriculation lors de la vente d’un véhicule, vous devez obtenir une nouvelle carte grise lors d’un changement d’adresse, d’un mariage, d’un décès ou d’un divorce pour l’obtenir à votre nom exact, à votre nom conjoint ou unique.
Vous êtes également tenu d’obtenir une nouvelle carte grise en cas de perte, de vol ou de dégradation, lorsque vous devez également en informer immédiatement la police/les gendarmes.
3.2. Quels papiers pour les démarches
Afin d’accomplir les formalités pour la vente et l’achat, la documentation requise est la suivante :
i. Certificat de cession– Ce formulaire est le document de transfert, confirmant que l’ancien propriétaire transfère le véhicule au nouveau propriétaire.
Dans le passé, il a été connu sous le nom de Déclaration de cession d’un véhicule, mais il est maintenant plus récemment appelé Certificat de cession d’un véhicule d’occasion.
Il doit être rempli par l’ancien propriétaire, signé par lui et par l’acheteur. S’il y a plus d’un propriétaire du véhicule, toutes les parties doivent signer le certificat.
Trois exemplaires du formulaire doivent être remplis : l’un est conservé par le vendeur, le second est remis à l’acheteur et le troisième est remis à l’autorité d’enregistrement par l’acheteur dans les 15 jours suivant la vente. Le processus ne peut se faire qu’en ligne (voir ci-dessous), bien que la documentation papier doive être complétée.
Outre les données personnelles, toutes les informations à remplir figurent sur le certificat d’immatriculation du véhicule, la carte grise.
Il est simplement important que vous vous assuriez que les renseignements sont correctement transférés et qu’aucune correction n’est apportée au formulaire, ce qui pourrait compliquer le traitement du transfert.
ii.Confirmation de l’absence de privilège– Le vendeur est également tenu de fournir à l’acheteur un certificat de situation administrative (anciennement appelécertificat de non-gage) daté de moins de 15 jours, confirmant qu’il est libre propriétaire du véhicule et peut en disposer librement.
Le certificat peut être obtenu par l’acheteur ou en ligne et sans frais auprès du ministère de l’Intérieur.
iii. Document d’immatriculation (Carte Grise)– A l’issue de la vente, le certificat d’immatriculation doit être remis au nouveau propriétaire, annoté « vendu le (date) » et signé par le vendeur.
Si la voiture a été immatriculée depuis 2004, le nouveau certificat d’immatriculation en service depuis cette date comporte une partie détachable sur laquelle le nom du nouveau propriétaire peut être inscrit, et signée par le vendeur, que le nouveau propriétaire peut utiliser en attendant les formalités de la nouvelle immatriculation.
iv. Certificat de contrôle technique– Si le véhicule a plus de 4 ans, le nouveau propriétaire doit également être muni d’un certificat de Contrôle Technique – CT à jour, qui doit avoir une validité d’au moins 18 mois. Un scan est valide pour deux ans, donc il doit avoir été effectué dans les six mois suivant la vente.
v. Décès, mariage, divorce ou changement d’adresse– Vous devrez fournir des preuves appropriées, p. ex. certificat de décès, certificat de mariage, passeport, confirmation documentaire de la nouvelle adresse, au besoin.
Dans le cas de la mise à la casse d’un véhicule, la déclaration doit être faite en collaboration avec le professionnel de la casse pour destruction.
vi. Certificat de conformité– Il existe des exigences supplémentaires pour l’importation d’un véhicule en France, principalement en ce qui concerne la délivrance d’un certificat de conformité, qui ne sont pas couvertes dans ces notes. Pour en savoir plus, consultez la rubrique Importer un véhicule en France.
3.3. Démarches d’immatriculation du véhicule
Dans le passé, un nouveau propriétaire était tenu d’envoyer son certificat de demande d’immatriculation à sa préfecture dans un délai d’un mois et de demander son propre certificat de cession.
Pour ce faire, une demande de certificat d’immatriculation a été remplie.
Depuis 2017, ce processus ne peut être entrepris qu’en ligne à l’Agence nationale des titres sécurisés ou via France Connect, bien que, comme nous l’indiquons ci-dessous, il soit également entrepris par des prestataires professionnels agréés.
Vous devrez fournir :
la carte grise actuelle,
une pièce d’identité,
un justificatif de domicile.
le paiement des taxes d’enregistrement.
Le coût de la nouvelle carte grise dépend d’un certain nombre de facteurs, notamment la puissance fiscale du véhicule et le taux d’émission de CO2.
Chaque région applique ses propres frais, bien qu’ils soient à peu près semblables pour chaque type de véhicule.
Chaque région applique sa propre redevance, bien qu’elle soit globalement similaire pour chaque type de véhicule, allant d’environ 75 euros pour les voitures les plus petites et les plus vertes à plusieurs milliers d’euros potentiellement pour les véhicules les plus gros et les plus émetteurs de CO2.
Pour en savoir plus sur les taxes, consultez notre section sur les taxes d’immatriculation des véhicules. La plupart de ces taxes ne sont pas payables lors d’un simple changement de nom ou d’adresse.
Le numéro d’immatriculation du véhicule demeurera le même, sauf pour les véhicules d’avant 2009 qui peuvent fonctionner avec un système de numérotation maintenant abandonné.
Le nouveau système d’enregistrement de véhicule en ligne SIV, du gouvernement a été un échec colossal, en raison de difficultés de navigation et de problèmes techniques.
De nombreux propriétaires de véhicules n’étant pas en mesure d’immatriculer leur véhicule à l’aide du système, ils ont eu recours à des entreprises privées qui ont accès à un système d’immatriculation professionnel.
Les entreprises calculent également les taxes à payer à l’aide de calculateurs en ligne, mais les résultats des tests que nous avons effectués ne sont pas toujours cohérents, avec des chiffres parfois supérieurs au niveau officiel des impôts dus à l’aide du calculateur de l’État.
En raison de notre expérience et des problèmes auxquels sont confrontés les lecteurs, nous avons fait appel à une société d’enregistrement professionnelle réputée et de premier plan pour fournir un service d’enregistrement en langue anglaise à nos lecteurs.
L’entreprise a maintenant effectué des centaines d’enregistrements et, bien que certaines personnes aient été confuses et anxieuses au sujet du processus, nous n’avons pas encore reçu une seule plainte. Au contraire, nous avons reçu de nombreux courriels de lecteurs exprimant un haut degré de satisfaction à son égard.
Vous pouvez utiliser le service à Demande Carte-Grise.
Lorsque vous arrivez sur la page, cliquez sur le bouton « Sélectionner la langue » en haut à gauche, ou utilisez la langue originale en français. La traduction n’est pas à 100%, mais devrait être suffisante pour compléter le processus.
Ainsi, certaines particularités de la version traduite sont :
Vous devrez produire les documents nécessaires à l’enregistrement, comme indiqué ci-dessus ; l’entreprise ne pourra pas vous les obtenir.
Si vous avez une question ou un problème avec le processus il y a un numéro de téléphone que vous pouvez appeler pendant les heures de travail mais c’est un numéro sur-taxé.
Une fois que vous avez fait la demande, l’entreprise fournit un soutien en ligne et téléphonique en anglais, lorsque les erreurs qui ont pu être faites avec la demande peuvent être rectifiées.
Ce service n’est accessible qu’aux personnes ayant une adresse en France, pour prendre réception de la remise du document de référence.
Vous vous demandez sûrement en quoi consiste le certificat de conformité et quel est son rôle ? Découvrez tous les points qui vous permettront de mieux comprendre ce certificat ainsi que l’intérêt d’en avoir.
Un certificat de conformité est un document attestant l’immatriculation d’une voiture, d’un camion, d’une moto ou d’un camping-car importé en France. C’est ce certificat qui favorise l’obtention de la carte grise française du véhicule. Ainsi, si le véhicule provient des pays européens tels que l’Italie, l’Allemagne, l’Espagne, la Belgique ou un autre pays de l’UE et qu’il sera utilisé en France, la présentation de ce certificat est obligatoire pour l’immatriculation du véhicule sur le sol français.
Qui a besoin de demander un certificat de conformité ?
Les personnes désireuses d’importer une voiture en provenance d’un pays membre de l’UE vers la France doivent détenir le certificat de conformité. Comme nous venons de le mentionner un peu plus haut, ce document est essentiel pour demander la carte grise du véhicule tout comme pour le Quitus Fiscal.
Quand est-ce qu’il faut demander le certificat de conformité ?
Au moment même où vous prévoyez les démarches pour importer votre véhicule en France, il est impératif demander le certificat de conformité. Les importateurs, particuliers ou professionnels, ont jusqu’à un mois pour régulariser leur situation, notamment avoir effectué la demande de carte grise définitive après avoir présenté le certificat de conformité. Passé ce délai et que vous n’avez pas en votre disposition votre certificat de conformité, vous pouvez toujours demander une immatriculation provisoire en ligne.
Pour effectuer la demande de votre certificat de conformité, rendez-vous sur le site l’enseigne qui propose le service de certificat de conformité. Ce dernier est en effet en troite collaboration avec les services Homologation des constructeurs de véhicule. Voilà quelques points à tenir en compte lorsque vous envisagez d’importer une voiture en provenance de l’Europe pour son immatriculation en France.
Vauxhall est une marque automobile appartenant au Groupe PSA et société-soeur d'Opel. Ses modèles actuels sont pour la plupart dérivés d'Opel, modifiés pour le marché et les routes britanniques, notamment par le volant monté à droite. Jusqu'en mars 2017, elle faisait partie avec Opel du groupe General Motors (GM).
L'origine du nom vient d'un petit noble anglo-normand, le chevalier Foulques de Bréauté, qui hérita d'une demeure qu'on appellera « Faulk's hall » (le domaine de Foulques), nom transformé au cours du temps en Vauxhall. Les armes du chevalier de Bréauté sont couronnées d'un cimier où l'on retrouve un griffon. Griffon que l'on retrouve encore comme emblème de la marque Vauxhall. C'est à proximité de cette demeure que fut créée l'entreprise de machines à vapeur qui deviendra l'entreprise automobile1.
Le certificat de conformité Vauxhall est disponible pour tous les modèles de véhicule Vauxhall fabriqués pour uniquement pour le marché européen
La société a été fondée en 1857 sous le nom d'Alex Wilson and Company par Alexander Wilson, un ingénieur de marine écossais qui a commencé par fabriquer des moteurs et des pompes de marine, au 90-92 de la Route Dusian, à Londres. En 1863, la société est rachetée par Andrew Betts Brown qui a commencé à produire des grues voyageantes.
En 1897, Alex Wilson and Company est renommée Vauxhall Iron Works. En 1903, Vauxhall Iron Works construit sa première voiture : une cinq chevaux, monocylindre, à transmission par chaîne. L'entreprise en produit 70 la première année, un exemplaire étant conservé au Science Museum de Londres2. En 1905, la société déménage à Luton pour devenir une véritable usine de production en série nommée Vauxhall Motors en 19072.
Durant la première guerre mondiale, Vauxhall fabriqua de nombreuses D-type, un châssis Prince Henry avec un moteur bridé, pour utilisation comme voiture d'état-major des forces armées britanniques.
Le certificat de conformité Vauxhall est disponible pour tous les modèles de véhicule Vauxhall fabriqués pour uniquement pour le marché européen
En 1925, le constructeur américain General Motors rachète Vauxhall pour 2,5 millions de dollars et trois ans plus tard apparaît le premier modèle de voiture inspiré par les américaines : la 20/60. GM insuffle une nouvelle ligne à Vauxhall en ciblant un nouveau marché : celui des voitures abordables2.
En 1931, la Vauxhall Six, la deux litres Cadet, est la première Vauxhall équipée d'une boîte synchronisée. La Vauxhall Ten de 1938 est la première monocoque. Cette même année sort le premier camion Bedford issu d'une base Chevrolet, une division de General Motors.
Pendant la Seconde Guerre mondiale, Vauxhall participe à l'effort de guerre : les chaînes de montage de Luton fabriquent 5 600 chars d'assaut churchill et 250 000 camions aux côtés de l'usine de Bedford de Dunstable ouverte en 1942. En 1940, l'usine est bombardée faisant 39 morts parmi les employés.
En 1950, Vauxhall lance ses premiers modèles d'après-guerre : les Velox et Wyvern. Ces modèles s'inspiraient de la ligne des Chevrolet sorties en 1948, avec notamment le levier de vitesse au volant.
Quels sont les documents nécessaires pour obtenir mon Certificat de conformité européen COC Vauxhall ? Il vous faudra uniquement la copie de la carte grise étrangère de votre automobile Vauxhall.
En raison de nombreuses erreurs stratégiques qui entraînent des pertes cumulées de 15 milliards de dollars pour la maison-mère depuis 2000, General Motors envisage de céder sa filiale allemande Opel au groupe français PSA7. Le rachat est finalisé par le conseil de surveillance de PSA, le 3 mars 2017 et officialisé par une conférence de presse le 6 mars 2017 à Paris8.
En janvier 2018, Suite au départ de Rory Harvey, le groupe PSA nomme Stephen Norman à la direction de Vauxhall9. En 2018, PSA réduit les effectifs de l'usine d'Ellesmere Port mais investit pour accroître les capacités du site de Luton10.
Le 23 novembre 2018, un troisième plan de départs depuis le rachat de PSA est annoncé par Vauxhall. Il s'agit cette fois-ci de supprimer 241 emplois sur le site d'Ellesmere Port. Le premier plan en octobre 2017 avait visé 400 personnes puis celui de janvier 2018 avait concerné 250 personnes11.
Si l'avenir du site d'Ellesmere Port est lié aux négociations sur le Brexit, PSA investit pour moderniser le site de Luton pour y produire ses utilitaires et en 2020 la nouvelle Corsa. De 16 % à la fin des années 180, la part de marché de la marque en Grande-Bretagne a chuté à 10 % en 2015 et même 7,3 % au premier semestre 2019, mais PSA souhaite inverser cette tendance tout en restaurant ses marges.
Le prix du certificat de conformité Vauxhall est de 190 € et il vous sera envoyé en 6 jours. Pour plus de détail, consulter le site onglet « Certificat de Conformité Vauxhall »
Audi AG est un constructeur d'automobiles, sportives et de luxe allemand, filiale du groupe Volkswagen appelé VAG (Volkswagen Aktiengesellschaft) qui détient la marque à 99,55 %. Le siège social se situe à Ingolstadt en Bavière. Implanté dans 55 pays du monde, Audi est présent sur la plupart des segments du marché des véhicules particuliers, y compris sur celui des sportives de prestiges grâce à ses deux filiales que sont Lamborghini et Audi Sport. En 2012, l’entreprise a vendu 1 524 635 véhicules, un record depuis sa création en 1909, et se classe parmi les constructeurs les plus rentables4.
Le nom « Audi » est un jeu de mots entre « audi » (entends ou écoute en latin) et le patronyme du fondateur August Horch (écoute en allemand) qui crée l’entreprise le 16 juillet 1909. Déjà constructeur d’automobiles à vocation sportive à cette époque, l’entreprise connaît des difficultés financières qui l’obligent à fusionner en 1932 avec trois autres marques automobiles saxonnes. La nouvelle entité dénommée Auto Union est représentée par quatre anneaux, identité visuelle conservée aujourd’hui encore par Audi. En 1964, Volkswagen AG rachète Auto Union et ressuscite le nom Audi. Ce n’est qu’à partir des années 1970, sous l’impulsion de Ferdinand Piëch, qu’Audi rencontre l’essor qu’on lui connaît aujourd’hui.
Le certificat de conformité Audi est disponible pour tous les modèles de véhicule Audi fabriqués pour uniquement pour le marché européen
Le 14 novembre 1899, August Horch fonde « A. Horch & Cie. Motorwagen Werke » à Cologne, mais en raison de divergences entre lui et le conseil d’administration, il quitte son entreprise en 19095. Immédiatement après, le 16 juillet, Horch fonde une seconde entreprise à Zwickau dénommée « August Horch Automobil Werke »6. Son nom étant déjà utilisé et protégé par une marque déposée, le tribunal du Reich l’oblige à la renommer. August Horch, alors qu'il se trouve pour une réunion de travail dans l'appartement de son ami Franz Fikentscher, entend son fils qui apprend le latin utiliser l'expression Père, audiatur et altera pars....
Le certificat de conformité Audi est disponible pour tous les modèles de véhicule Audi fabriqués pour uniquement pour le marché européen
Il se rappelle alors que la traduction latine de son patronyme horch (de l’impératif de horchen) signifie « écouter » en allemand. Les participants à la réunion trouvent le rapprochement d'idée brillant : Horch devient audi (de l’impératif du verbe audire signifiant « entendre » en latin) 7. La première automobile d’« Audi Automobilwerke GmbH » (abrégé en Audi), l’Audi Type A Sport-Phaeton, est produite en 1910 à Zwickau8.
Quels sont les documents nécessaires pour obtenir mon Certificat de conformité européen COC Audi ? Il vous faudra uniquement la copie de la carte grise étrangère de votre automobile Audi.
À partir de 1911, la nouvelle firme d’August Horch, qui assemble des automobiles à vocation plutôt sportive, participe à la Coupe des Alpes autrichiennes, une course d’endurance de 2 400 km connue pour être particulièrement exigeante. Audi remporte l’épreuve trois années de suite, en 1912, 1913 et 1914, et acquiert de fait une image de constructeur sportif internationalement reconnu. Les Audi Type C victorieuses de la célèbre course seront d’ailleurs surnommées « vainqueur des Alpes ».
Le prix du certificat de conformité Audi est de 120 € et il vous sera envoyé en 6 jours. Pour plus de détail, consulter le site onglet « Certificat de Conformité Audi »
Peugeot est un constructeur automobile français. L'entreprise familiale qui précède l'actuelle entreprise Peugeot est fondée en 18102, lors de la transformation du moulin familial sis à Hérimoncourt en aciérie. Différentes branches de la famille vont se lancer dans des productions très diversifiées, mais toutes basées sur l'acier (outils, ressorts, baleines de parapluies, armatures de corsets, moulins à café, pièces d'horlogerie, bicyclettes…)
À partir de 1886, Armand Peugeot commence à s'intéresser à l'automobile. En 18962, il crée la « Société anonyme des automobiles Peugeot »3. Parallèlement, ses neveux Pierre, Robert et Jules se lancent en 1897 dans la fabrication de cycles sous le nom « Les fils de Peugeot frères » et produisent en 1906 leur première automobile. Afin d'éviter une concurrence interne nuisible à la production, les deux entreprises de la famille Peugeot seront fusionnées en 1910 sous le nom de « Société anonyme des automobiles et cycles Peugeot ».
Le certificat de conformité Peugeot est disponible pour tous les modèles de véhicule Peugeot fabriqués pour uniquement pour le marché européen
Aujourd'hui, les ustensiles de cuisine tels que les moulins sont fabriqués par PSP Peugeot.
L'entreprise Peugeot est à l'origine du Groupe PSA qui englobe également Citroën, achetée à Michelin en 1976, DS, fondée en 2014, ainsi que Vauxhall et sa soeur allemande Opel (anciennement GM Europe). Peugeot produit essentiellement des véhicules automobiles pour particuliers, des utilitaires ainsi que des deux-roues. En 2009, les ventes de l'entreprise se sont élevées à près de 1,52 million de véhicules automobiles dans le monde, dont 1,12 million en Europe4. En 2016, la marque a vendu 1 919 460 véhicules.
Quels sont les documents nécessaires pour obtenir mon Certificat de conformité européen COC Peugeot ? Il vous faudra uniquement la copie de la carte grise étrangère de votre automobile Peugeot.
Via son département Peugeot Sport, Peugeot a remporté notamment cinq championnats du monde des rallyes, deux championnats du monde des voitures de sport, deux coupes intercontinentales Le Mans Series d'endurance ainsi que sept Rallyes Raid Dakar.
Le prix du certificat de conformité Peugeot est de 280 € et il vous sera envoyé en 6 jours. Pour plus de détail, consulter le site onglet « Certificat de Conformité Peugeot »
Le prix du certificat de conformité européen Hyundai est à 260 €
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Votre Certificat de Conformité Hyundai à 260€ - Le prix du certificat de conformité européen Hyundai est à 260 €
Le Certificat de conformité Hyundai doit être demandé sur notre site afin de faciliter vos démarches d’immatriculation de votre Hyundai importée d’un pays européen.
Le certificat de conformité Hyundai est un document obligatoire, réclamé par les agents ANTS pour l’immatriculation de votre voiture Hyundai en France.
Comment obtenir un certificat de conformité Hyundai ?
Lors de la constitution de votre dossier de demande de carte grise de votre Hyundai, la Préfecture française vous oblige à fournir un certificat de conformité européen Hyundai pour s’assurer que votre Hyundai respecte les normes européennes en matière de pollution. Aussi vous pourrez obtenir le certificat de conformité Hyundai ou COC Hyundai spécifique à votre Hyundai importé de l’étranger : Espagne, Italie Belgique, Luxembourg et tous les autres pays membres de l’union européenne via notre site de demande de certificat de conformité Hyundai.
Quel que soit le modèle de votre Hyundai, quelle que soit l’année de votre voiture Hyundai , le prix du certificat de conformité européen Hyundai est fixé à 260 € .
Vous pouvez commander un certificat de conformité Hyundai même si votre véhicule est ancien grâce à notre Service Homologation Hyundai France. Pour la voiture Hyundai de collection, obtenir un certificat de conformité Hyundai n’est pas un obstacle pour l’équipe Homologation Hyundai.
Il suffit de demander en ligne votre COC Hyundai et vous le recevrez chez vous en 4 jours.
L’exigence d’avoir un certificat de conformité
Le certificat de conformité Hyundai est obligatoire lorsque vous voulez immatriculer votre Hyundai en France. Avec la commande en ligne, vous obtiendrez votre COC Hyundai en quelques jours
La commande d’un certificat de conformité Hyundai en ligne est plus pratique.
Obtenir le certificat de conformité européen Hyundai pour voiture sans se déplacer tout en économisant beaucoup d’argent est tout à fait possible grâce au service en ligne de commande de certificat de conformité Hyundai .
IMPORTATION / EXPORTATION : Service Homologation Hyundai
Bienvenue au Service Homologation Hyundai France pour vos demandes de Certificat de conformité Hyundai ou Certificat de conformité européen Hyundai ou Attestation de conformité Hyundai dans le cadre de votre d’instruction de demande de carte grise pour votre Automobile Hyundai importée.
Vous avez fait l’acquisition d’un véhicule de marque Porsche, véhicule en provenance de l'Union Européenne et vous avez l’obligation de fournir son certificat de conformité Hyundai en Préfecture afin de régulariser votre situation et recevoir la carte grise française Porsche.
Le certificat d'immatriculation Hyundai vous oblige à constituer un dossier de demande de carte grise et de présenter à l’agent de la préfecture le certificat de conformité européen Hyundai ou certificat de conformité Hyundai ou COC Hyundai. Le certificat de conformité Hyundai est un document qui vous dispense de faire une réception à titre isolé à le Drire et donc vous simplifie la vie. Hyundai a rendu indispensable et met à la disposition de chaque véhicule Hyundai, son certificat de conformité Hyundai.
Notre service Homologation Hyundai France à créer spécialement un site de commande en ligne de certificat de conformité : www.euro-conformite.com
Obtenir le certificat de conformité Hyundai via notre site
Vous avez la possibilité, sans vous déplacer, de demander auprès de notre Service Homologation - Certificat de conformité Hyundai votre document. Toutes les demandes se font sur notre site, de manière sécurisée et vous devez simplement nous fournir la carte grise étrangère de votre Hyundai. Après validation de votre commande de certificat de conformité Porsche, nous vous l’enverrons chez vous sous 4 jours max.
IMPORTATION / EXPORTATION : COC Hyundai- Service Homologation Hyundai
Afin que l’importation ou l’exportation de votre voiture se déroule sans accros, notre site vous envoie l’attestation d'identification Hyundai ou CoC Hyundai ou certificat de conformité européen, document réclamé par la Préfecture.
Comment se procurer un certificat de conformité européen COC
Comment se procurer un certificat de conformité européen COC ?
Il y a presque 2 ans, depuis le 01 novembre 2017, les démarches liées à la carte grise, et donc à l’obtention du certificat de conformité ont été modifiées suite à la fermeture des Préfectures et des services homologations de marque de véhicule. Toutes les démarches administratives doivent être faites en ligne suite à leurs dématérialisations. Deux sites s’occupent dorénavant des demandes de carte grise et de commande certificat de conformité pour voiture importée.
Pour obtenir un certificat de conformité européen pour véhicule acheté de l’étranger réclamé par l’ANTS il vous faut passer par les services Euro Conformité. Vous pouvez aussi faire la demande de carte grise ou d’immatriculation provisoire WW chez www.CarteGrise-Guichet.fr, société habilitée pour vos démarches de carte grise.
Pour pouvoir immatriculer une voiture d’occasion acheté de l’étranger ou neuf acheté en France, vous devez être en possession de son certificat de conformité, document d’homologation qui atteste que votre véhicule identifié par son numéro de châssis VIN est bel est bien conforme aux normes européens et donc susceptible d’être immatriculé en France
Un certificat de conformité est une garantie par la marque certifiant que le véhicule est homologué et q peut être immatriculé en Europe sans un passage à la DREAL de votre département pour faire une réception à titre isolé
Une voiture avec un défaut d’homologation rendra impossible l’édition du Certificat de Conformité et donc la demande de carte grise. Le propriétaire doit s’assurer qu’il existe bien un document de conformité et peut faire la demande chez www.Euro-Conformite.com
Changer l'immatriculation d'une voiture venant de l'étranger ?
Afin de circuler en France avec votre véhicule acheté de l'étranger donc véhicule importé, il sera nécessaire dans le mois d’acquisition, de faire la demande du certificat d’immatriculation (carte grise).
Comment immatriculer un véhicule étranger en France ?
Pour effectuer votre demande en ligne, vous devez :
Vous rendre sur www.CarteGrise-Guichet.fr et sélectionner véhicule importée de l’étranger (UE) ;
Compléter les données du véhicule et vos coordonnées ;
Payer les frais de la prestation de 99 € ( hors coût de la carte grise) par carte bancaire, virement ou par chèque;
Transmettre tous les documents ci-dessous par courrier :
Le certificat de conformité est une attestation délivrée par la marque constructeur, certifiant que le véhicule à sa sortie d'usine, respecte les normes et les directives européennes (CE), et donc conforme pour pouvoir être immatriculé et circuler librement sur les territoires européens. Le certificat de conformité est indispensable lorsque le véhicule est immatriculé pour la première fois en Préfecture françaises ou européennes.
Le Certificat de Conformité - COC fourni par notre service Euro Conformité vous permet d'immatriculer votre véhicule, voiture utilitaire ou moto en Préfecture Française. Le Certificat de Conformité est un document obligatoire pour l'immatriculation en France , un véhicule provenant d'un pays de l'UE.
Le Quitus fiscal ou certificat de dédouanement n°846A,
La demande de certificat d’immatriculation,
La facture d’achat ou certificat de cession
Pièce d’identité en cours de validité,
Justificatif de domicile de moins de 3 mois
Copie du permis de conduire du titulaire
Le CT du véhicule de moins de 6 mois
L’attestation d’assurance
Cette demande de carte grise pour voiture importée concerne uniquement :
les véhicules d'occasion ou neufs importés jamais immatriculés en France,
les véhicules d'occasion ou neufs en provenance d'un territoire d'Outre-Mer,
LE CPI : Rouler avec votre véhicule pendant 4 mois en attente de la carte grise définitive
Le titulaire du véhicule importé souhaitant circuler immédiatement avec son véhicule peut demander un certificat provisoire d'immatriculation WW, appelé le CPI-WW .
En effet, le délai de traitement de la carte grise du véhicule importé varie entre 2 à 5 semaines. Du coup le CPI-WW vous permet de circuler légalement en France avec votre véhicule dans l’attente de la carte grise définitive.
La demande de certificat provisoire d'immatriculation WW, appelé le CPI-WW se fait également sur www.CarteGrise-Guichet.fr
Pour toute demande d'information, vous pouvez joindre le service immatriculation au 08 91 03 88 18
OÙ FAIRE SA DEMANDE DE CERTIFICAT DE CONFORMITE PRÈS DE PARIS – EURO CONFORMITE EST LA SOLUTION.
Depuis 9 ans, vous avez la possibilité de faire la demandedeCertificat de Conformitéen ligne sur Euro-Conformite.com sans vous rendre chez un concessionnaire de Paris ou d’Ile de France pour faire votredemande Certificat de Conformité Européenpour votre dossier demande de carte grise. Il est en effet possible de faire cette demande en ligne, que vous habitiez à Paris ou ailleurs en France. Nous allons vous détailler la méthode qui s’offre à vous pour faire votre demande Certificat de Conformité Européen suite à l’acquisition d’un véhicule importé sans vous déplacer et depuis votre Ville de Paris.
Paris et les villes de provinces : Certificat de Conformité
Si vous hébergez à Paris 75 ou dans des communes voisines , La Seine et Marne (77), Les Yvelines (78), L’Essonne (91), Les Hauts de Seine (92), La Seine Saint Denis (93), Le Val de Marne (94), Le Val d’Oise (95) , alors vous devez faire votre demande deCertificat de Conformité auprès du Service Homologation Euro Conformité .
Où commander un certificat de Conformité si vous habitez en d’Ile de France Paris?
Comme vous le savez certainement, il n’est possible de vous rendre dans une concession en Ile de France, à Paris ou ailleurs pour acheter ou commander unCertificat de Conformité. En effet, le service homologation n’est plus accessible directement en concession et les constructeurs d’automobile ont décidé de fermer définitivement leur service de demande de Certificat de Conformité. Désormais, c’est donc par internet viawww.euro-conformite.com que se font les demandes de COC pour voiture importé, document exigé par l’ANTS. Vous pouvez donc procéder à une e demande en ligne ou vous déplacer dans le service homologation de Paris géré par Euro Conformité.
Vous pouvez donc vous rendre dans notrebureau de Paris Euro Conformité. Notre équipe composée de 6 personnes vous accueillent pour toute demande de document de conformité. Vous avez également accès au formulaire de demande de certificat de conformité officiel que vous pourrez remplir sur place.
Bien entendu, si vous n’avez pas le temps de vous déplacer, vous pouvez faire votre demande en lignewww.euro-conformite.com. Il suffira de s’enregistrer et de régler le prix du certificat de Conformité. Pour récupérer votre Certificat de Conformité, vous avez le choix de le récupérer au bureau de Paris ou de le recevoir par courrier en DHL.
Renseignez-vous sur ce point avant de vous déplacer !
Attention : Euro Conformité est le seul site habilité sur Paris et en France pour vous délivrer le certificat de conformité. Aussi, nous vous recommandons de nous consulter pour toute demande de conformité au 03 68 38 18 00 ou par mailinfo@euro-conformite.com
Quel est le prix du certificat de Conformité à Paris ou en région Ile de France ?
Le prix du certificat de Conformité à Paris ou en Ile de France tient en compte de différents critères :
:
La marque du véhicule
Le modèle du véhicule et catégorie VP, VL, Camionnette Camion
L’année du véhicule
Le certificat de conformité avoisine 200 € pour une Mercedes Classa A de 2000, 179 € pour une Bmw X5 de 2003 ou bien 290 € pour une Porsche.
Faire une demande de Certificat de Conformité en ligne pour Paris et la région Ile de France :
Nous vous expliqué plus haut la démarche à suivre pour faire votre commande deCertificat de conformité auprès d’Euro Conformité situé à Paris ou ailleurs en Ile de France.
Euro Conformitéest un site officiel de certificat de conformité pour votre demande de carte grise voiture importé à Paris et ile de France. N’oubliez pas également de récupérer le quitus fiscal.
L’ère où faire une demande de Certificat de Conformité Européen par internet était un impossible est désormais terminée grâce au service homologation Euro-conformite.com
On sait que prouver l’homologation d’un véhicule importé est une mission très complexe et vous avez déjà eu à charge de faire une demande de Certificat de Conformité pour faire la carte grise d’un véhicule importé. Euro-conformite.com l’a bien assimilé et offre aux particuliers comme aux professionnels de l’automobile un service de demande de Certificat de Conformité en ligne qui permet de faire sa demande sans se déplacer dans une concession et donc de gérer à distance les formalités pour la carte grise pour voiture importé. Par ailleurs, depuis la fermeture des portes des préfectures et des services de carte grise, de plus en plus de personne sont perdus dans leurs démarches d’immatriculation.
Service Efficace et Réactive
Grâce à une expertise et à une collaboration exclusive avec tous le service homologation des marques constructeurs, Euro-conformite.com est en mesure de répondre rapidement à votre demande de Certificat de Conformité COC mais également peut s’occuper de faire à votre place, la demande d’obtention de carte grise définitive française.
L’interface de commande de COC est très simple et intuitive et, a été élaborée pour les personnes non familiarisées avec l’outil informatique et Internet. Il sera donc très simple de commander votre document et votre demande sera traitée le jour même par un expert en homologation. Dans le cas d’un dossier incomplet ou s’il venait à manquer des informations sur le véhicule, le client est immédiatement contacté par téléphone ou par mail.
Offre Clé en Main pour les professionnels de l’auto
Depuis des années, Euro-conformite.com séduit les particuliers mais également les professionnels. Le pack clé en main destiné aux professionnels de l’automobile (importateurs, exportateurs, mandataire, concessionnaires et loueurs) permet de décharger significativement les pros en matière de formalités administratives et permet de rester concentrer sur leur de métier de base « négoce de véhicule ».
Ce service est également en mesure de gérer la demande de carte grise définitive et d’obtenir de l‘imprimerie nationale la carte grise. Le service travaille en collaboration avec un professionnel habilité et agréée pour toute demande de carte grise CarteGrise-Guichet.fr
Euro-conformite.com est le seul service en ligne française destiné à l’importation en France d’automobile.
Contact :
Euro-conformite.com
12 rue de Froeningen
68 200 Mulhouse https://www.euro-conformite.com
03 68 38 18 00 / info@euro-conformite.com
Besoin d’un Certificat de Conformité sur Paris ? Gagnez un temps précieux en passant par Euro Conformité !
Euro-Conformite.com, le Service Homologation et demande de Certificat de Conformité, vous propose un service en ligne qui vous fait gagner un temps considérable , et vous évite des démarches longues et couteuses ! Pour obtenir simplement et rapidement leCertificat de Conformité Européensur Paris, pour votre véhicule importé, rien de plus simple.
Notre site en ligne de demande de Certificat de Conformité vous permet de commander, en 2 minutes, votre document de conformité pour votre nouvelle carte grise française.
Vous pouvez commander votre document en ligne en sélectionnant la marque de votre véhicule et vous acquittez du prix du Certificat. Après votre paiement, il ne reste plus qu’à consulter votre boite mail. Vous allez recevoir la liste des pièces à joindre à votre demande de certificat de conformité et à envoyer celle-ci par mail à info@euro-conformite.com.
Dès réception de la copie de la carte grise étrangère ( cf liste de docs à fournir) , vous recevrez par mail une copie de votre certificat de conformité sous un délai moyen de 6 jours puis votre certificat de conformité original par voie postale.
Euro-Conformite.com, le site Officiel de certificat de conformité partenaire avec les garages de Paris et du centre de la France
certificat de conformité Officiel Paris
Alternative au Service Homologation des marques de véhicules,Euro-Conformite.comvous propose le COC de toutes les marques de véhicules et permet de traiter les demandes d’Attestation de Conformité sur Paris. En un seul clic et sans rendez-vous, vous pouvez obtenir votre Certificat de Conformité, transmettre votre document à l’ANTS ou service de carte grise commewww.cartegrise-guichet.fret recevoir votre certificat d’immatriculation de votre automobile importée !
C’est un service clé en main vous permettant de gagner un temps.
Rendez-vous sur le site officielEuro-Conformite.compour découvrir notre service concernant les formalités d’immatriculation des véhicules importés en France.
L'achat d'une voiture importée présente des avantages, mais les risques doivent également être appréhendés.
L'achat d'une voiture étrangère peut être une bonne affaire. Cependant, avant de procéder à l'achat d'une voiture étrangère, il est également nécessaire de prendre en compte les facteurs de risque.
Importer une Voiture
L'achat d'une voiture dans un autre pays européen a un processus très similaire à l'achat d'une voiture en France. Cela vous permet de mettre la main sur des voitures de votre choix à des prix très attractifs. Toutefois, l’importation de ce véhicule n’est pas une mince affaire, c’est pourquoi il est toujours préférable de faire appel à des importateurs expérimentés. Ils pourront non seulement récupérer la voiture de vos rêves, mais ils seront également en mesure de s’occuper de toutes les formalités d’immatriculation.
En fait, il y a des choses à savoir pour ne pas risquer. Parmi ceux-ci, deux sont fondamentaux:
TVA à payer pour l'achat d'une voiture
Garantie de la voiture.
Le Certificat de Conformité
Si vous achetez une nouvelle voiture, vous devez payer la TVA en France. Sachez cependant que la TVA ne doit pas être payée pour les achats de voitures d’occasion. C'est pourquoi il est toujours préférable de contacter des centres agréés ou des concessionnaires garantis. Le risque d'engendrer des pénalités futures est évité et en plus la garantie sur la voiture est obtenue. Ce que vous n'auriez pas dans le cas d'un achat privé.
Il faut s’assurer également que votre véhicule est conforme et dispose bien de son Certificat de Conformité Européen.
Le certificat de conformité ou COC est un document obligatoire pour obtenir la carte grise française d’un véhicule acheté de l'étranger et il vous sera toujours réclamé par l'ANTS pour faire votre demande de Carte Grise. En effet, le Certificat de Conformité permet d’identification et l’immatriculation d’un véhicule étranger avec son numéro de réception communautaire du véhicule sans passer par une réception à titre isolée.
Il est fourni par le service de Conformité garantissant la conformité du véhicule aux exigences du système européen de réception par type et permettant la libre circulation en Europe.
La directive européenne 70/156/CEE rend obligation et oblige donc de fournir le certificat de conformité européen pour permettre d’avoir la carte grise française. Cette directive permet donc de faciliter sensiblement la libre circulation des véhicules entre pays européens.
Notez que le certificat de conformité est également obligatoire afin de faire le contrôle technique.
Il faut avant d’importer le véhicule, s’assurer que votre véhicule est conforme en Europe et donc qu’il dispose bien de son document de conformité. Il est donc vivement conseillé de commander immédiatement le certificat de conformité afin de lancer les démarches de demande d’immatriculation de votre véhicule étranger.
Le document « Certificat de Conformité » réclamé par le service carte grise vous vous permet d'immatriculer votre véhicule importée Française et donc de recevoir la carte grise de l’imprimerie nationale.
En effet, il faudra obligatoirement fournir le Certificat de Conformité et le quitus fiscal pour toute demande ANTS de Certificat d’immatriculation d’une automobile importée et en provenant
d'un pays de l'UE.
site officiel certificat de conformité
Le Site Français Officiel Euro Conformité, service Homologation véhicules importés, s’occupe de vous délivrer un Certificat de Conformité Européen pour immatriculer votre véhicule.
Euro Conformité, société dans le domaine de l’homologation, vous délivre le Certificat de Conformité Européen COC de votre véhicule grâce au numéro de châssis du véhicule.
Le Certificat de Conformité COC envoyé par Euro Conformité vous permet l'immatriculation de d’une voiture ou d’une moto auprès de l’Ants ou d’un service de Carte grise.
Depuis 1996, Le Certificat de Conformité est devenu obligatoire et permet de certifie que le véhicule est conforme à la directive Européenne 70/156/CEE .
certificat de conformité site officiel et valable ANTS
Obtention du Certificat de Conformité Européen ou COC
Certificat de Conformité
Le Certificat de Conformité , plus communément appelé COC ou Certificat d’homologation Européen, est le document officiel du constructeur qui garantit que votre véhicule est aux normes européennes pour pouvoir circuler sur le territoire Français.
Vous avez besoin d'un Certificat de Conformité pour votre voiture importée( Conformité pour l'ANTS) ?
Obtenez-le au meilleur prix auprès d'Euro Conformité, le spécialiste français duCertificat de Conformité .
Le Certificat de conformité Européen officiel possède toutes les caractéristiques techniques de votre véhicule en une cinquantaine de points de conformité comme par exemple, la puissance fiscal, le nombre de places, le poids, la couleur, etc…
CERTIFICAT DE CONFORMITE simplifie l’immatriculation de votre véhicule, vos démarches d'homologation en sont facilitées grâce à notre certificat de conformité officiel constructeur.
CERTIFICAT DE CONFORMITE, site Officiel Français vous fournit le certificat de conformité Jaguar Officiel, obligatoire pour préfecture Française pour votre demande de certificat d’immatriculation.
Le service Homologation Jaguar vous offre les meilleurs prix et délais du certificat de conformité Jaguar et vous garantit la validité du document en France.
COMMANDE DE CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN EN LIGNE | CERTIFICAT DE CONFORMITE | C.O.C France CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN -C.O.C FRANCE-
Document officiel permettant l'immatriculation de votre véhicule en France
EC-CERTIFICATE OF CONFORMITY
CERTIFICADO DE CONFORMIDAD CE
CERTIFICATO DI CONFORMITÀ CE
CERTIFICADO CE DE CONFORMIDADE
EG - CERTIFICAAT VAN OVEREENSTEMMING
EG-ÜBEREINSTIMMUNGSBESCHEINIGUNG
EF-TYPEATTEST
EG-INTYG OM ÖVERENSSTÄMMELSE
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
BMW
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Volkswagen
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Volkswagen
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Mercedes
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Mercedes
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Audi
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Audi
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Opel
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Opel
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Ford
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Ford
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Peugeot
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Peugeot
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Citroen
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Citroen
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) FIAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
FIAT
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Chrysler
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Chrysler
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Seat
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Seat
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Alfa Romeo
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Alfa Romeo
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Renault
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Renault
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) NISSAN
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
NISSAN
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Honda
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Honda
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Suzuki
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Suzuki
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Saab
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Saab
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Mini Cooper
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Mini Cooper
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Porsche
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Porsche
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Mitsubishi
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Mitsubishi
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Hyundai
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Hyundai
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Volvo
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Volvo
DEMANDER LE CERTIFICAT
Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Land Rover
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Land Rover
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Jaguar
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Jaguar
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Mazda
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Toyota
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Toyota
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Kia
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Kia
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Smart
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Smart
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Subaru
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Skoda
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Skoda
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Jeep
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) MG
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Rover
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Mini Rover
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Daewoo
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Daewoo
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Lancia
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Lancia
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Dodge
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Dodge
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Dacia
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Dacia
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Aston Martin
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Aston Martin
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Bentley
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Bentley
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Lotus
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Lotus
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Ssangyong
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Ssangyong
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Lexus
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Rolls Royce
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Triumph
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Isuzu
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Isuzu
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Hummer H3
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Hummer H3
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Cadillac
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Vauxhall
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Abarth
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Abarth
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Aixam
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Aixam
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Yamaha
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Yamaha
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Ducati
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Kawasaki
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Kawasaki
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Piaggio
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Piaggio
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Certificat de Conformité Européen (C.O.C) Chevrolet
Certificat de Conformité Européen (C.O.C)
Chevrolet DEMANDER LE CERTIFICAT https://www.euro-conformite.com/
Vous entamez vos démarches d’immatriculation de votre voiture achetée en Suisse et on vous réclame le Certificat de Conformité européen dit COC ou attestation d’identification.
En effet, le Certificat de Conformité est réclamé par le site ANTS pour votre demande d’immatriculation en France d’un véhicule Suisse, de la même manière qu’on vous réclame également le Quitus fiscal. Le certificat de conformité reste indispensable et prouve que votre véhicule Suisse est conforme.
Qu’est-ce que le Certificat de conformité pour voiture Suisse
Le certificat de conformité pour voiture Suisse est un document officiel édité par le service Homologation, validant mise en conformité du véhicule et certifiant que ce dernier est conforme aux normes et les directives européennes (CE).
Ce qui permet donc de lui permettre d’être immatriculé et de circuler en France.
Obtenir la carte grise française d’une voiture Suisse.
Vous pouvez faire votre demande auprès du service de carte grisewww.cartegrise-guichet.fret il faudra regrouper les documents suivants :
- Photocopie de la carte Suisse
- Original de la demande de certificat d’immatriculation signé
- Original de l’acte de cession ou facture d’achat
- Original du mandat
- Certificat de Conformité à commander sur le site homologationhttps://www.certificatdeconformite-coc.com
- Le Quitus fiscal
- Photocopie du contrôle technique
- Photocopie d’un justificatif de domicile (Facture de gaz ou d’électricité ou de téléphone fixe ou téléphone portable ou Avis d’imposition ou de non-imposition ou Attestation d’assurance logement ou quittance de loyer uniquement d’un professionnel de l’immobilier
- Photocopie d'une pièce d’identité en cours de validité :
- Photocopie du Permis de conduire
- Attestion d’assurance du véhicule
Rouler avec le véhicule Suisse en attente de la carte grise définitive française
Si vous devez utiliser votre véhicule importé de la Suisse et que vous êtes en attente de votre carte grise française, sachez que vous avez la possibilité de faire une immatriculation provisoire WW.
Validité d’un certificat d’immatriculation provisoire WW
Depuis le 17 décembre 2017, la durée de validité du certificat d’immatriculation provisoire WW est de 4 mois. Ce qui permet de vous laisser le temps de regrouper les documents (Certificat de Conformité, Quitus …) ou d’attendre le traitement de votre demande de Carte Grise.
Vous pouvez faire votre demande de certificat d’immatriculation provisoire WW auprès dehttps://www.cartegrise-guichet.fr/demande-immatriculation-temporaire-ww et fournir les pièces justificatives suivantes :
- Photocopie de la carte Suisse
- Original de la demande de certificat d’immatriculation signé
- Original du mandat
- Le Quitus fiscal
- Photocopie d’un justificatif de domicile (Facture de gaz ou d’électricité ou de téléphone fixe ou téléphone portable ou Avis d’imposition ou de non-imposition ou Attestation d’assurance logement ou quittance de loyer uniquement d’un professionnel de l’immobilier
- Photocopie d'une pièce d’identité en cours de validité :
- Photocopie du Permis de conduire
- Attestion d’assurance du véhicule
Pour obtenir le document appelé certificat de conformité européen ou attestation de conformité nationale nécessaire à une demande d’immatriculation en France, d’un véhicule neuf importé veuillez-vous rendre sur notre onglet commander :
Sélectionner la marque et modèle
Compléter le formulaire de commande de Certificat de Conformité
Régler votre commande par Cb, chèque ou virement
Vous pouvez également commander par courrier, en envoyant la copie de la carte grise étrangère, vos coordonnées et le règlement :
A l’adresse suivante :
Certif Export
Service Certificat de Conformité
12 rue de Froeningen
68 200 MULHOUSE Cedex
Le délai de traitement de votre dossier sera d’environ une semaine.
Lors du traitement de votre commande, il est possible que nos Experts Immatriculation Import/Export vous contactent pour des complémentaires informations.
Importation d'un véhicule utilitaire d'occasion.
Demande d’attestation d’identification
Pour obtenir le document appelé certificat de conformité européen ou attestation de conformité nationale nécessaire à une demande d’immatriculation en France, d’un véhicule occasion importé veuillez-vous rendre sur notre onglet « commander » :
Vous pouvez également commander par courrier, en envoyant la copie de la carte grise étrangère, vos coordonnées et le règlement :
A l’adresse suivante :
Certif Export
Service Certificat de Conformité
12 rue de Froeningen
68 200 MULHOUSE Cedex
Le délai de traitement de votre dossier sera d’environ une semaine.
Lors du traitement de votre commande, il est possible que nos Experts Immatriculation Import/Export vous contactent pour des complémentaires informations.
Cette procédure concerne tous les véhicules ( VP ou utilitaires )
Exportation d'un véhicule utilitaire d'occasion.
Demande de Certificat de Conformité
Pour obtenir un certificat de conformité nécessaire à l’exportation de votre véhicule 2007, veuillez-vous rendre sur notre onglet « commander » :
Sélectionner la marque et modèle
Compléter le formulaire de commande de Certificat de Conformité
Régler votre commande par Cb, chèque ou virement
Vous pouvez également commander par courrier, en envoyant la copie de la carte grise étrangère, vos coordonnées et le règlement :
A l’adresse suivante :
Certif Export
Service Certificat de Conformité
12 rue de Froeningen
68 200 MULHOUSE Cedex
Le délai de traitement de votre dossier sera d’environ une semaine.
Lors du traitement de votre commande, il est possible que nos Experts Immatriculation Import/Export vous contactent pour des complémentaires informations.
Cette procédure concerne tous les véhicules ( VP ou utilitaires )
Contacter le Service Certificat de Conformité
Service Certificat de conformité au 03 68 38 18 00 (services et appels gratuits).
L'homologation d'un véhicule et la réception communautaire
L'homologation d'un véhicule et la réception communautaire
L'homologation d'un véhicule et la réception communautaire
Qu’est-ce que le réception communautaire et l'homologation du véhicule ?
L’homologation d’un véhicule permet de certifier qu’un véhicule respecte les exigences techniques mises en place par l’UE en matière de circulation en lui attribuant «un numéro de réception communautaire ».
Qu’est-ce que l’homologation d’un véhicule?
L’article R. 321-6 du Code la route
« L’homologation d’un véhicule par réception communautaire, dite réception CE, est destinée à constater qu'un véhicule ou un type de véhicule, de système ou d'équipement satisfait aux prescriptions techniques exigées pour sa mise en circulation.
Les règles techniques élaborées en application des actes réglementaires communautaires relatifs à la réception des véhicules, des systèmes ou des équipements sont fixées par arrêté du ministre chargé des transports.
Pour l'application de la présente section, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
« réception CE par type » : l'acte par lequel un Etat membre de la CE certifie qu'un type de véhicule, de système, de composant ou d'entité technique satisfait aux dispositions administratives et aux exigences techniques communautaires ;
« réception individuelle » : l'acte par lequel un Etat membre de la CE certifie qu'un véhicule donné, qu'il soit unique ou non, satisfait aux dispositions administratives et aux exigences techniques applicables ;
« mandataire du constructeur » : toute personne physique ou morale établie dans la Communauté européenne, dûment mandatée par le constructeur pour le représenter auprès de l'autorité compétente en matière de réception et agir pour son compte pour les questions relevant de la présente section, toute référence au terme « constructeur » devant être comprise comme visant le constructeur ou son mandataire. »
Aussi, si vous envisagez d’obtenir une carte grise de votre véhicule importé, il vous faudra obligatoirement le Certificat de Conformité européen qui mentionne la réception communautaire .
Certificat de Conformité Européen
A quoi sert la réception communautaire ?
La réception communautaire sert à faire respecter les directives européens en matière d’exigences techniques de sécurité et d’émissions en vigueur en Europe et donc en France.
C’est le service Homologation des marquesconstructeurs automobiles qui sont en charges de faire la receptio et donc de fournir le certificat de conformité européen.
L’homologation d’un véhicule consiste à délivrer la preuve du respect des exigences en fournissant le document « COC ou Certificat de Conformité Européen »
Le certificat de conformité est un document nécessaire à l’immatriculation d’un véhicule importé et atteste que le véhicule sortant de sa ligne de production est conforme et dispose d’un numéro de réception communautaire par type.
Lorsque vous achetez un véhicule importé de l’UE et que vous souhaitez l’immatriculer en France, vous avez besoin de fournir au service des cartes grises ants www.cartegrise-guichet.fr, des documents tels que :
L’acte de cession
Le certificat d’immatriculation ( carte grise) étranger
Tout achat d’un véhicule de l’étranger est matérialisé par un acte de cession, facture d’achat ou un contrat de vente. Pour s’assurer de la recevabilité de ce document lors de votre dépôt de demande de carte grise, assurez-vous que ce document fait mentionner les éléments suivants:
Caractéristiques du véhicule ( numéro de châssis, marque , modèle et numéro d’immatriculation )
Coordonnées du vendeur et de l’acheteur, tampon du vendeur si c’est un pro
Prix du véhicule, date et mode de paiement
Carte Grise
Il faudra obligatoirement demander au vendeur l’original de la carte grise étrangère. Ce document est indispensable pour faire votre demande de carte grise. Si vous n’avez pas ou vous avez perdu la carte grise étrangère, il faudra demander un duplicata de carte grise dans le pays d’origine du véhicule.
Le certificat d’immatriculation peut être sous plusieurs formes. En France, il s’agit d’un document resto verso.
En Allemagne, la carte grise est en deux parties: le Teil 1 et Teil 2. Donc il vous faudra les 2 parties afin de former la carte grise.
Aux Pays-Bas, la carte grise est en trois parties dont une partie est au format d’une carte bancaire.
Certificat de conformité européen
Le certificat de conformité européen ou COC « Certificat of Conformity » est une attestation émise par le service homologation de la marque du véhicule, qui atteste la conformité du véhicule aux normes et directives européennes en matière d’immatriculation et circulation.
Commandez le Certificat de Conformité Européen pour votre voiture importée
Le Certificat de Conformité est obligatoirement fourni par le constructeur lorsque le véhicule est neuf. On retrouve sur ce document, toutes les informations et données à propos des caractéristiques techniques du véhicule.
Le Certificat de Conformité sera nécessaire si vous importez un véhicule neuf ou occasion d’Europe ou si vous souhaitez transformer votre voiture ( VP en VU) ou bien rectifier des erreurs sur la carte grise.
Le certificat de conformité européen ou COC « Certificat of Conformity » est une attestation émise par le service homologation de la marque du véhicule, qui atteste la conformité du véhicule aux normes et directives européennes en matière d’immatriculation et circulation. Le Certificat de Conformité est obligatoirement fourni par le constructeur lorsque le véhicule est neuf. On retrouve sur ce document, toutes les informations et données à propos des caractéristiques techniques du véhicule.
Le Certificat de Conformité sera nécessaire si vous importez un véhicule neuf ou occasion d’Europe ou si vous souhaitez transformer votre voiture ( VP en VU) ou bien rectifier des erreurs sur la carte grise.
En effet il sera indispensable de fournir le Certificat de Conformité lors de la demande de carte grise si vous êtres dans ces 2 situations.
La Carte grise a fait l’objet d’une harmonisation européenne en 2003, les caractéristiques techniques mentionnées sur la carte grise sont également reprises sur le certificat de conformité. Les codes rubriques de la carte grise sont identiques à celles du Certificat de Conformité Européen. Y figure, par exemple la date de l'immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat en rubrique I , le genre national en J, la marque du véhicule en D.1 , la date de la première immatriculation du véhicule en B mais encore le numéro de série en E ou bien la cylindrée , la vitesse moteur et le numéro d'identification du véhicule VIN en E.
Euro-conformite.com vous guide et vous renseignesur le COC , document nécessaire pour votre demande de carte grise pour voiture importée.
Certificat de conformité sous plusieurs formes en fonction du véhicule
Le Certificat de Conformité se décline en 3 types de documents.
Il y a le certificat de conformité européen dit COC, document commun pour tous les pays européens, certifie et atteste la conformité du véhicule à la réglementation européenne. Ce document est accepté par toutes les préfectures des pays européens et il édité, en générale, dans la langue du pays de la marque ( En Allemande pour la marque Audi ou VW)
Il y a certificat de conformité national dit Attestation d’identification à un type national. Il atteste et certifie la conformité du véhicule à la réglementation française uniquement. Donc il ne peut pas servir pour immatriculer un véhicule en dehors de la France. Il est toujours édité en français.
Il y a également le certificat de conformité partiel ou de non conformité. Ce document ne permet pas d’immatriculer en France, un véhicule importé. Il permet de faire une réception à titre isolé RTI dans le but de pouvoir immatricule en France , un véhicule importé. Il est établi pour les véhicules fabriqués pour le marché hors européen.
Liste des véhicules frappés par une réception européenne et donc disposant du certificat de conformité européen.
A compter de 1996, tout véhicule destiné pour le marché européen dispose obligatoirement de soncertificat de conformité. Cela concerne uniquement les véhicules de la catégorie suivante :
Catégorie M :Véhicules à moteur destinés au transport de personnes
Catégorie N :Véhicules à moteur prévus pour le transport de marchandises
Catégorie L :Véhicules à moteur à deux ou trois roues (motos et scooters et quadricycles)
Catégorie O :Véhicules tractés (remorques)
Catégorie R et T et C :Véhicules agricoles
Que contient le certificat de conformité ?
Le Certificat de Conformité
Le COC regroupe des données techniques du véhicule en fonction de son numéro de châssis. En effet, il est nominatif au véhicule. Un certificat de conformité ne concernant qu’un seul véhicule ! Vous ne pouvez pas utiliser un certificat de conformité d’un véhicule X pour immatriculer un véhicule Y. Pour éviter les fraudes du certificat de conformité, le service homologation édite ce document sur une feuillesécurisée contenant le logo de la marque du véhicule, un filigrane et une bande argentée.
Comme indiqué précédemment, le certificat de conformité mentionne toutes les les caractéristiques techniques du véhicule afin de permettre à l’ANTS de faire la carte grise française d’un véhicule étranger.
Voici la liste des rubriques du COC
Code rubrique Désignation de la rubrique sur le Certificat de Conformité
(A) Numéro d'immatriculation.
(A.1) Numéro d'immatriculation auquel se réfère le certificat précédent.
(B) Date de la première immatriculation du véhicule.
(C.1) Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre d'immatriculation, à la date de délivrance du document, du titulaire du certificat d'immatriculation.
(C.3) Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre d'immatriculation, à la date de délivrance du document, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
(C.4 a) Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation a est le propriétaire du véhicule.
(C.4.1) Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation, dans le cas de multipropriété.
(D.1) Marque du véhicule.
(D.2) Type, variante (si disponible), version (si disponible).
(D.2.1.) Code national d'identification du type (en cas de réception CE).
(D.3) Dénomination commerciale.
(E) Numéro d'identification du véhicule.
(F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles.
(F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'Etat membre d'immatriculation.
(F.3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat membre d'immatriculation.
(G) Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1.
(G.1) Poids à vide national.
(I) Date de l'immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat.
(I.1) Date de l'immatriculation à laquelle se réfère le certificat précédent.
(J) Catégorie du véhicule (CE).
(J.1) Genre national.
(J.2) Carrosserie (CE).
(J.3) Carrosserie (désignation nationale).
(K) Numéro de réception par type (si disponible).
(P.1) Cylindrée (en cm3).
(P.2) Puissance nette maximale (en kW) (si disponible).
(P.3) Type de carburant ou source d'énergie.
(P.6) Puissance administrative nationale.
(Q) Rapport puissance / masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles).
(S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur.
(S.2) Nombre de places debout (le cas échéant).
(U.1) Niveau sonore à l'arrêt [en dB(A)].
(U.2) Vitesse du moteur (en min-1).
(V.7) CO2 (en g/km).
(V.9) Indication de la classe environnementale de réception CE : mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE.
(X.1) Dates de visites techniques.
(Y.1) Montant de la taxe proportionnelle régionale en euros.
(Y.2) Montant de la taxe additionnelle parafiscale en euros.
(Y.3) Montant de la taxe additionnelle CO2 en euros.
(Y.4) Montant de la taxe pour gestion du certificat d'immatriculation en euros.
(Y.5) Montant de la redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation en euros.
(Y.6) Montant total de la taxe à acquitter en euros.
(Z.1) à (Z.4) Mentions spécifiques.
Le certificat de conformité fait également référence à des données environnementales tels que le taux d’émission de CO2 ou la consommation de carburant.
Comment faire pour commander et obtenir le certificat de conformité ?
Pour obtenir le certificat de conformité européen de votre véhicule, rassembler la carte grise étrangère afin de commander en ligne le certificat de conformité. Vous pouvez le commander surwww.euro-conformite.com
Quel est le prix du certificat de conformité ?
Le prix du certificat de conformité varie d’une marque à une autre. Ainsi il faut compter :
120 € pour un Certificat de Conformité Audi et VW
220 € pour un Certificat de Conformité Renault et Dacia
150 € pour un Certificat de Conformité Toyota et Lexus
280 € pour un Certificat de Conformité Peugeot
179 € pour un Certificat de Conformité Bmw et Mini
Service homologation Toyota délivre un certificat de conformité pas cher
Voiture Toyota importée : Il est obligatoire de présenter le Certificat de conformité Européen TOYOTA
COC Toyota pas cher
Il est possible de commander sur www.Euro-Conformite.com le certificat de conformité Toyota réclamé par le service des Cartes Grise ANTS.
Vous pouvez obtenir un devis gratuitement afin de connaitre le coût excate de votre demande de carte grise pour votre auto Toyota sur www.Cartegrise-guichet.fr
Vous pouvez également nous contacter à l'adresse info@euro-conformite.com ou de nous appeler au 03 68 38 18 00 pour toute demande de renseignement ou pour commander votre Certificat de Conformité Européen COC en joignant la copie de la carte grise étrangère de votre Toyota.
COC Toyota
Notre société dont son service homologation délivre un certificat de conformité pas cher pour carte grise française ( COC TOYOTA).
Le certificat de conformité qui vous sera expédié par notre service COC Homologation et Conformité Voiture permet d'obtenir la Carte Grise française et donc circuler librement avec votre véhicule TOYOTA en France.
Le certificat de conformité TOYOTAest un document, comme le nom l’indique, certifie la conformité du véhicule, aux normes et les directives européennes en matière d’immatriculation et permet donc de prouver sa conformité dans le cadre d’une immatriculation en France.
Toyota coc pas cher
Le certificat de conformité TOYOTAest toujours réclamé par les services préfectoraux lorsque le véhicule est destiné à être immatriculer pour la première fois en France ou dans un pays européen.
Vous pouvez commander en ligne votre certificat de conformité européen pas cher dit COC Totota en cliquant ici.
Connu sous l’abréviation COC ce qui signifie en Anglais « Certificat of Conformity », le certificat de conformité atteste et certifie de la conformité d’un véhicule aux normes et directives européennes. Le Certificat de Conformité est fourni uniquement par le service homologation de la marque du véhicule et édité pour la première fois à la sortie d’usine de l’automobile.
Réclamé par le service Carte grise, il comporte toutes les caractéristiques techniques essentielles du véhicule permettant ainsi d’établir le certificat d’immatriculation d’un véhicule importée ou neuf.
Le Certificat de Conformité COC est indispensable lorsque :
Vous achetez un véhicule neuf en France et vous souhaitez l’immatriculer en France
Vous importez un véhicule neuf ou occasion d’un pays européen et vous souhaitez l’immatriculer en France
Vous souhaitez transformer un véhicule (VU en VU, 2 en 5 places etc…)
La carte grise a été harmonisée dans l’ensemble des pays européens, et donc toutes les informations techniques figurant sur le certificat de conformité sont identiques à celle sur la carte grise.
En effet, les différentes rubriques indiquées sur la carte grise sont repris sur les cases du Certificat de Conformité COC comme la nature du carburant sur la case P.3, le numéro de châssis VIN sur la case E, le nombre de cylindre en case (P.1), la vitesse moteur en case (U.2) ou encore le numéro de réception communautaire sur la case (K).
95 % du temps, la carte grise étrangère du véhicule importé ne comporte pas donc toutes les rubriques nécessaires à l‘établissement de la carte grise française et donc, il est nécessaire de fournir le certificat de conformité pour pouvoir faire votre demande de carte grise.
Euro-Conformite.com vous fournit le certificat de conformité auto pour l’obtention d’une carte grise pour un véhicule neuf ou d’occasion importé ou transformé.
Les véhicules concernés par le COC
Depuis le 1er Janvier 1996, tout véhicule commercialisé pour le marché européen dispose de son certificat de conformité européen. Cela concerne les véhicules suivants :
Tous les véhicules à moteur destinés au transport de personnes et disposant d’au moins 4 roues, par exemples les voitures ou les bus
Véhicules à moteur prévus pour le transport de marchandises comme par exemple les utilitaires
Véhicules à moteur à deux ou trois roues, comme les motos et scooters, et quadricycles (par exemple quads)
Cette catégorie concerne les véhicules tractés comme par exemple les remorques ou semi-remorques
Précision sur le Certificat de Conformité
Il y a 3 types de document de conformité
- Le certificat de conformité européen COC disponible que pour les véhicules ayant fait l’objet d’une réception CE
- L’attestation d’identification à un type nationale disponible que pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception CE
- Le certificat de conformité partielle ou de non-conformité pour les véhicules fabriqués pour les autres marchés ( hors Europe)
-
Contenu du certificat de conformité
Le Certificat de Conformité mentionne toutes les informations techniques du véhicule identifié avec son numéro VIN. On retrouve le nombre d’essieux et de roues, le poids à vide ou en charge maximal, la puissance nette, le carburant utilisé , la cylindrée, la couleur, les tests concernant les émissions de gaz polluants et de la consommation de carburant mais aussi le nombre de sièges ainsi que la vitesse maximale.
Le certificat de conformité européen est édité sur du papier filigrané sécurisé avec le logo du constructeur sur un fond argenté.
Comment obtenir un COC ?
Il fortement recommandé de commander le duplicata certificat de conformité européen auprès du service Homologation Euro-Conformite.com. Euro Conformité est partenaire avec le service des cartes grises pour les voitures importées.
Certificat de conformité Bmw : qu'est-ce que c'est le Certificat de conformité Bmw ? À quoi sert-il ? Comment l‘acheter à un prix pas cher ?
Vous souhaitez immatriculer un véhicule importé et le service de carte grise (ANTS) vous exige le Certificat de conformité. En effet, afin que l’imprimerie nationale puisse vous envoyé la carte grise française de votre véhicule, il faudra fournir ce certificat de conformité européen COC puisque sur la carte grise étrangère, il manque des informations utiles à l’édition de votre certificat d’immatriculation français.
Lorsque un véhicule neuf sort d'usine, son certificat de conformité est délivré au client. Ce document est indispensable pour effectuer les formalités d’immatriculation et donc circuler avec le véhicule en France.
Le certificat de conformité Bmw est un document délivré par le service homologation de la marque lorsque le véhicule est neuf. Ce document est donc fournit gratuitement .Il est obligatoire pour immatriculer l’auto la première fois en France et il est réclamé par le service des Cartes Grises.
Certificat de conformité COC auto Bmw: à quoi sert-il ?
Le certificat de conformité automobile certifie que le véhicule respecte les normes de conformité exigées par les directives et règlements de la communauté européenne. Ce document est indispensable pour pouvoir circuler sur librement en France et en Europe. Il est délivré à titre gratuit au premier propriétaire du véhicule neuf (professionnel, importateur, particulier) .
Il servira donc à immatriculer le véhicule, obtenir la carte grise française et de circuler librement sur les routes européennes.
Il sera impossible de faire l'immatriculation d’un véhicule sans le Certificat de Conformité Européen Bmw ou Attestation d’identification française Bmw.
Pour quels véhicules un certificat de conformité européen est-il possible ?
Le certificat de conformité n'est disponible que pour les véhicules suivants :
les véhicules de catégorie L ou M1 (voitures, motos).
les véhicules destinés à être commercialisés sur le marché européen.
les véhicules dont l'année de première immatriculation est postérieure à 1995.
les véhicules dont la première immatriculation a été effectuée dans un pays membre de l'Union européenne.
Le certificat de conformité est toujours réclamé et exigé par l’ANTS pour immatriculer un véhicule neuf ou un véhicule importée et doit être également présenté au centre de contrôle technique.
Certificat de conformité Bmw pas cher
En quelques clics, vous pouvez commander en ligne votre certificat de conformité à un prix pas cher, le traitement de votre demande est rapide et votre certificat de conformité est traité et envoyé en quelques jours seulement.
N’hésitez pas à contacter notre service Homologation pour toute commande de certificat de conformité ou question sur ce document.
Le certificat de conformité Ford Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.
Le certificat de conformité européen ou COC Ford du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.
Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.
Le certificat de conformité Ford obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.
Comment Obtenir un certificat de conformité Ford ?
Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.le-certificat-de-conformite.fr, ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.
L'équipe de Certificat de Conformité FORD reste à votre écoute!
Le certificat de conformité Audi Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.
Le certificat de conformité européen ou COC Audi du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.
Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.
Le certificat de conformité Audi obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.
Comment Obtenir un certificat de conformité Audi ?
Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.le-certificat-de-conformite.fr, ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.
L'équipe de Certificat de Conformité AUDI reste à votre écoute!
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