Comment obtenir un certificat de conformité Skoda Gratuit ?

Le certificat de conformité Skoda Gratuit est à fournir pour l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importée en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Skoda du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Skoda obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Skoda ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.espace-conformite.com , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité SKODA reste à votre écoute!

Comment obtenir un certificat de conformité Kia Gratuit ?

Le certificat de conformité Kia Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Kia du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Kia obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Kia ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.espace-conformite.com , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité KIA reste à votre écoute!

Comment obtenir un certificat de conformité Fiat Gratuit ?

Le certificat de conformité Fiat Gratuit est à fournir pour l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importée en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Fiat du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Fiat obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Fiat ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.espace-conformite.com , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité FIAT reste à votre écoute!

Voiture Toyota importée : Il est obligatoire de présenter le Certificat de conformité Européen TOYOTA

Il est possible de commander sur www.Euro-Conformite.com le certificat de conformité Toyota réclamé par le service des Cartes Grise ANTS.

Vous pouvez obtenir un devis gratuitement afin de connaitre le coût excate de votre demande de carte grise pour votre auto Toyota  sur www.Cartegrise-guichet.fr

Vous pouvez également nous contacter à l'adresse info@euro-conformite.com  ou de nous appeler au 03 68 38 18 00 pour toute demande de renseignement ou pour commander votre Certificat de Conformité Européen COC en joignant la copie de la carte grise étrangère de votre Toyota.

Notre société dont son  service homologation délivre un certificat de conformité pas cher pour  carte grise française ( COC TOYOTA ).

Le certificat de conformité qui vous sera expédié par notre  service COC Homologation et Conformité Voiture permet d'obtenir la Carte Grise française et donc circuler librement avec  votre véhicule TOYOTA en France.

 Le certificat de conformité constructeur TOYOTA est obligatoire  pour faire immatriculer dans l’hexagone  un véhicule TOYOTA importée en provenance d'un pays Européenne.

Qu'est-ce que le certificat de conformité TOYOTA ?

Le certificat de conformité TOYOTA est un document, comme le nom l’indique, certifie la conformité  du véhicule, aux normes et les directives européennes en matière d’immatriculation et permet donc de prouver sa conformité dans le cadre d’une immatriculation  en France.

Le certificat de conformité TOYOTA est toujours réclamé par les services préfectoraux lorsque le véhicule est destiné à être immatriculer pour la première fois en France ou dans un pays européen.

Vous pouvez commander en ligne votre certificat de conformité européen pas cher dit COC Totota en cliquant ici.

Commandez votre certificat de conformité européen TOYOTA - Obtenir son certificat de conformité européen COC TOYOTA - Demandez son COC dit Certificat de conformité TOYOTA - Certificat de conformité TOYOTA COC Certif Automobile – COC TOYOT AUTO CERTIF CONFORMITE

Comment obtenir un certificat de conformité Toyota Gratuit ?

Le certificat de conformité Toyota Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Toyota du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Toyota obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Toyota ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.le-certificat-de-conformite.fr , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité TOYOTA reste à votre écoute!

Comment obtenir un certificat de conformité Toyota Gratuit

Comment obtenir un certificat de conformité Seat Gratuit ?

Le certificat de conformité Seat Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Seat du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Seat obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Seat ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.le-certificat-de-conformite.fr , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité SEAT reste à votre écoute!

Comment obtenir un certificat de conformité Seat Gratuit

Comment obtenir un certificat de conformité Ford Gratuit ?

Le certificat de conformité Ford Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Ford du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Ford obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Ford ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.le-certificat-de-conformite.fr , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité FORD reste à votre écoute!

Comment obtenir un certificat de conformité Ford Gratuit

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ PORSCHE  POUR VOITURE IMPORTÉE

Le Certificat de Conformité Porsche, connu également sous le nom de COC Porsche ou certificat de conformité européen Porsche est une attestation officielle de la marque Porsche  qui certifie que votre automobile respecte les normes européennes et donc vous permet d’immatriculer en France votre voiture achetée de l’étranger. 

Le certificat de conformité Porsche  mentionne toutes  les caractéristiques techniques et fiscales de votre automobile Porsche  comme la puissance fiscal, le taux d’émission de CO2 ou bien la consommation, ce qui permet donc d’obtenir la carte grise française en Préfecture.  En effet, le certificat de Conformité européen Porsche  fourni par notre service homologation Porsche   permet l'immatriculation de votre voiture de marque Porsche  achetée à l'étranger.

Il est également demandé par le centre de contrôle technique et par le service des impôts lors de la demande du Quitus Fiscal.

Le Certificat de Conformité Porsche est obligatoire pour obtenir la carte grise de votre Porsche  en provenance de l'étranger (Suisse, Pologne, Angleterre, Portugal, Espagne, Italie, Belgique, Luxembourg ou autres pays de l'UE)

Commandez le Certificat de Conformité Européen Porsche  pour votre voiture importée en sélectionnant le modèle de votre Porsche.

Commandez et Obtenez rapidement le certificat de conformité Porsche de votre voiture an passant par notre  service homologation Porsche afin d’immatriculer votre voiture importée en France.

Le certificat de conformité Porsche est le document d’homologation Porsche qui  atteste que votre auto respecte les normes  européennes en matière d’environnement. Ce document  vous permet d’effectuer vos formalités d’immatriculation de votre  Porsche auprès de l’ANTS ou du Service Carte Grise.

Le Certificat de Conformité Européen Porsche est édité en français afin de faciliter l’immatriculation de votre véhicule Porsche et mentionne  toutes les données techniques de votre véhicule Porsche qui seront également indiquées sur les différentes rubriques de la carte grise définitive française, tel que la puissance fiscale, la puissance du moteur, le taux d’émission de C02, le numéro de châssis VIN  et ou encore le  numéro de réception européen en rubrique ( K).

COC Porsche est édité uniquement par notre service Homologation Porsche France. Il est utile pour effectuer le contrôle technique de votre automobile Porsche importée mais également pour obtenir le certificat d’immatriculation   de votre Porsche d’occasion en provenance de l’étranger.

Le certificat de conformité européen COC  Porsche (Cayenne, Carrera, 911, 916, Macan,Panamera,Cayman,Boxster, 718, etc .. ) est disponible pour les Porsche  immatriculés  à partir du 01 janvier  1996 pour le marché Européen.

Pour ceux d’avant le 01 janvier 1996, notre service vous délivrera une attestation de conformité à un type national Porsche . Il s’agit d’un Certificat de Conformité National et non pas européen et uniquement valable en France.

Homologation Porsche vous délivre certificat de conformité Porsche réclamé par l’ANTS en 7 jours et au prix de 290 €.

Certificat de conformité pour faire la carte grise ANTS

Voiture importée : Certificat de Conformité Auto

Connu sous l’abréviation COC ce qui signifie en Anglais « Certificat of Conformity », le certificat de conformité atteste et certifie de la conformité d’un véhicule aux normes et directives européennes. Le Certificat de Conformité est fourni uniquement par le service homologation de la marque du véhicule et édité pour la première fois  à la sortie d’usine de l’automobile.

Réclamé par le service Carte grise, il comporte toutes les caractéristiques techniques essentielles du véhicule permettant ainsi d’établir le certificat d’immatriculation d’un véhicule importée ou neuf.

Le Certificat de Conformité COC  est indispensable  lorsque :

Vous achetez un véhicule neuf en France et vous souhaitez l’immatriculer en France

Vous importez un véhicule neuf ou occasion d’un pays européen et vous souhaitez l’immatriculer en France

Vous souhaitez transformer un véhicule (VU en VU, 2 en 5 places etc…)

La carte grise a été harmonisée dans l’ensemble des pays européens, et donc toutes les  informations techniques figurant  sur le certificat de conformité sont identiques à celle  sur la carte grise.

En effet, les différentes rubriques indiquées sur  la carte grise sont repris sur les cases  du Certificat de Conformité  COC comme la nature du carburant sur la  case P.3, le numéro de châssis VIN sur la  case E, le nombre de  cylindre en case (P.1), la vitesse moteur en case (U.2) ou encore le numéro de réception communautaire sur la case (K).

95 % du temps, la carte grise étrangère du véhicule importé ne  comporte pas donc toutes les rubriques nécessaires à l‘établissement de la carte grise française et donc,  il est  nécessaire de fournir le certificat de conformité pour pouvoir faire votre demande de carte grise.

Euro-Conformite.com  vous fournit le certificat de conformité auto pour l’obtention d’une carte grise pour un véhicule neuf ou d’occasion importé ou transformé.

Les véhicules concernés par le COC

Depuis le 1er Janvier 1996, tout véhicule commercialisé  pour le marché européen dispose de son  certificat de conformité européen. Cela  concerne les véhicules suivants :

Tous les véhicules à moteur destinés au transport de personnes et disposant d’au moins 4 roues, par exemples les voitures ou les bus

Véhicules à moteur prévus pour le transport de marchandises comme par exemple les utilitaires

Véhicules à moteur à deux ou trois roues, comme les motos et scooters, et quadricycles (par exemple quads)

Cette catégorie concerne les véhicules tractés comme par exemple les remorques ou semi-remorques

Précision sur le Certificat de Conformité

Il y a 3 types de document de conformité

-        Le certificat de conformité européen COC disponible que pour les véhicules ayant fait l’objet d’une réception CE

-        L’attestation d’identification à un type nationale disponible que pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception CE

-        Le certificat de conformité partielle ou de non-conformité pour les véhicules fabriqués pour les autres marchés ( hors Europe)

-       

Contenu du  certificat de conformité

Le Certificat de Conformité  mentionne toutes les  informations techniques du  véhicule identifié avec son numéro VIN. On retrouve le nombre d’essieux et de roues, le poids à vide ou en charge maximal, la puissance nette, le carburant utilisé , la  cylindrée, la couleur, les tests concernant les émissions de gaz polluants et de la consommation de carburant mais aussi le nombre de sièges ainsi que la vitesse maximale.

Le certificat de conformité européen est  édité sur du papier filigrané sécurisé avec le logo du constructeur sur un fond argenté.

Comment obtenir un COC ?

Il fortement recommandé de commander  le duplicata certificat de conformité européen auprès du service Homologation Euro-Conformite.com. Euro Conformité est partenaire avec le service des cartes grises pour les voitures importées.

Certificat de conformité Audi : qu'est-ce que c'est le Certificat de conformité Audi ? À quoi sert-il ? Comment l‘acheter à un prix pas cher ?

Vous souhaitez immatriculer un véhicule importé et le service de carte grise (ANTS) vous exige le Certificat de conformité. En effet, afin que l’imprimerie nationale puisse vous envoyé la carte grise française de votre véhicule, il faudra fournir ce certificat de conformité européen COC puisque sur la carte grise étrangère, il manque des informations utiles à l’édition de votre certificat d’immatriculation français.

Lorsque un véhicule neuf sort d'usine, son certificat de conformité est délivré au client. Ce document est indispensable pour effectuer les formalités d’immatriculation et donc  circuler avec le véhicule en France.

Acheter un certificat de conformité pas cher Audi

Certificat de conformité Audi: qu’est-ce que c’est ?

Le certificat de conformité Audi  est un document délivré par le service homologation de la marque lorsque le véhicule est  neuf. Ce document  est donc fournit gratuitement .Il est obligatoire pour immatriculer l’auto la première fois en France et il est réclamé par le service des Cartes Grises.

Certificat de conformité  COC auto Audi: à quoi sert-il ?

Le certificat de conformité automobile certifie que le véhicule respecte les normes de  conformité exigées par les directives et règlements de la communauté européenne. Ce document est indispensable pour pouvoir circuler sur librement en France et en Europe. Il est délivré à titre gratuit au premier propriétaire du véhicule neuf (professionnel, importateur, particulier) .

Il servira donc à immatriculer le véhicule, obtenir la carte grise française et de circuler librement sur les routes européennes.

Il sera impossible de faire l'immatriculation d’un véhicule sans le Certificat de Conformité Européen Audi ou Attestation d’identification française Audi.

Pour quels véhicules un certificat de conformité européen est-il possible ?

Le certificat de conformité n'est disponible que pour les véhicules suivants :

les véhicules de catégorie L ou M1 (voitures, motos).

les véhicules destinés à être commercialisés sur le marché européen.

les véhicules dont l'année de première immatriculation est postérieure à 1995.

les véhicules dont la première immatriculation a été effectuée dans un pays membre de l'Union européenne.

Le certificat de conformité est toujours réclamé et exigé par l’ANTS  pour immatriculer un véhicule neuf ou un véhicule importée et doit être également présenté au centre de  contrôle technique.

Certificat de conformité  Audi pas cher

En quelques clics, vous pouvez commander en ligne votre certificat de conformité à un prix pas cher, le traitement de votre demande est rapide et votre certificat de conformité est traité et envoyé en quelques jours seulement.

N’hésitez pas à contacter notre service Homologation pour toute commande de certificat de conformité ou question sur ce document.

Certificat de conformité Bmw : qu'est-ce que c'est le Certificat de conformité Bmw ? À quoi sert-il ? Comment l‘acheter à un prix pas cher ?

Vous souhaitez immatriculer un véhicule importé et le service de carte grise (ANTS) vous exige le Certificat de conformité. En effet, afin que l’imprimerie nationale puisse vous envoyé la carte grise française de votre véhicule, il faudra fournir ce certificat de conformité européen COC puisque sur la carte grise étrangère, il manque des informations utiles à l’édition de votre certificat d’immatriculation français.

Lorsque un véhicule neuf sort d'usine, son certificat de conformité est délivré au client. Ce document est indispensable pour effectuer les formalités d’immatriculation et donc  circuler avec le véhicule en France.

Acheter un certificat de conformité pas cher Bmw

Certificat de conformité Bmw: qu’est-ce que c’est ?

Le certificat de conformité Bmw  est un document délivré par le service homologation de la marque lorsque le véhicule est  neuf. Ce document  est donc fournit gratuitement .Il est obligatoire pour immatriculer l’auto la première fois en France et il est réclamé par le service des Cartes Grises.

Certificat de conformité COC auto Bmw: à quoi sert-il ?

Le certificat de conformité automobile certifie que le véhicule respecte les normes de  conformité exigées par les directives et règlements de la communauté européenne. Ce document est indispensable pour pouvoir circuler sur librement en France et en Europe. Il est délivré à titre gratuit au premier propriétaire du véhicule neuf (professionnel, importateur, particulier) .

Il servira donc à immatriculer le véhicule, obtenir la carte grise française et de circuler librement sur les routes européennes.

Il sera impossible de faire l'immatriculation d’un véhicule sans le Certificat de Conformité Européen Bmw ou Attestation d’identification française Bmw.

Pour quels véhicules un certificat de conformité européen est-il possible ?

Le certificat de conformité n'est disponible que pour les véhicules suivants :

les véhicules de catégorie L ou M1 (voitures, motos).

les véhicules destinés à être commercialisés sur le marché européen.

les véhicules dont l'année de première immatriculation est postérieure à 1995.

les véhicules dont la première immatriculation a été effectuée dans un pays membre de l'Union européenne.

Le certificat de conformité est toujours réclamé et exigé par l’ANTS  pour immatriculer un véhicule neuf ou un véhicule importée et doit être également présenté au centre de  contrôle technique.

Certificat de conformité  Bmw pas cher

En quelques clics, vous pouvez commander en ligne votre certificat de conformité à un prix pas cher, le traitement de votre demande est rapide et votre certificat de conformité est traité et envoyé en quelques jours seulement.

N’hésitez pas à contacter notre service Homologation pour toute commande de certificat de conformité ou question sur ce document.

Comment obtenir un certificat de conformité Ford Gratuit ?

Le certificat de conformité Ford Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Ford du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Ford obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Ford ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.le-certificat-de-conformite.fr , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité FORD reste à votre écoute!

Comment obtenir un certificat de conformité Audi Gratuit ?

Le certificat de conformité Audi Gratuit est à fournir l’immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire ( neuf ou d'occasion) importé en France et fait donc partie de la liste des documents à fournir afin d'obtenir la carte grise française de son véhicule étranger. Le Bureau d’immatriculation CarteGrise-Guichet.fr ou l'ANTS réclame également un certificat de conformité pour tout véhicule jamais immatriculé en France.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen ou COC Audi du véhicule autorise l'acquéreur du véhicule de circuler librement en France et lui confère le droit de faire la Carte grise définitive de son véhicule. Le certificat de conformité atteste la conformité du véhicule et de ses caractéristiques techniques à la directive de la Communauté européenne instauré à sa sortie de l’usine du véhicule.

Le certificat de conformité doit être transmis à vos formalités d’immatriculation d’une voiture neuve ou d'un véhicule importé, et sera systématiquement réclamé par l'ANTS. Le nouveau titulaire du véhicule importé qu'il soit neuf ou d’occasion est contraint d'apporter ce document pour recevoir son nouveau certificat d'immatriculation ( ex carte grise). Notez, qu'il fréquent que ce certificat soit refusé par la préfecture en cas de remise en question de l'authenticité du certificat de conformité.

Comment se présente le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité Audi obligatoire à la démarche d'immatriculation d'un véhicule étranger est édité de différentes manières en France.
Ainsi , pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception communautaire par type, le constructeur ou son représentant délivre un Certificat de Conformité Européen (COC) valable dans tous les pays européen et souvent rédigé dans la langue du constructeur.
Pour les véhicules non frappés par une réception communautaire par type européen, le service homologation délivre une attestation d'identification à un type nationale (certificat de conformité nationale). Cette attestation n'est valable que pour la France afin de permettre à la préfecture de vous fournir la carte grise française.

Comment Obtenir un certificat de conformité Audi ?

Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation www.le-certificat-de-conformite.fr , ce service fourni et délivre pour toute la France, le certificat conformité dans le but d'immatriculer un véhicule étranger.

L'équipe de Certificat de Conformité AUDI reste à votre écoute!

Comment immatriculer une voiture Luxembourgeoise en Belgique?

Ce guide vous aide et vous détaille la procédure pour immatriculer une voiture Luxembourgeoise en Belgique et obtenir la carte grise ou certificat d'immatriculation belge de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de certificat d'immatriculation belge.

Démarche N° 1 : Se rendre au service des douanes Belge pour obtenir l’attestation de TVA

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :

• du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
• de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.
•  

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.

Il faudra vous déplacer au bureau des douanes pour récupérer l’attestation de TVA .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des douanes avec  la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Luxembourgeoise, une pièce d’identité et le  formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité  européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen  et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Luxembourgeoise.

Démarche N° 4 : Assurer le véhicule

Le formulaire de demande d'immatriculation doit être présenté à votre assureur afin d’assurer votre véhicule importé. Il faudra également lui fournir la copie du certificat d’immatriculation Luxembourgeoise.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Allemande

Pour ce faire, il faudra fournir à la DIV l’attestation de TVA, formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation original Luxembourgeoise, une pièce d’identité , un justificatif de domicile, copie de l’ attestation d’assurance, le contrôle technique  et le certificat de conformité.

Comment immatriculer une voiture Américaine en Belgique?

Ce guide vous aide et vous détaille la procédure pour immatriculer une voiture Américaine en Belgique et obtenir la carte grise ou certificat d'immatriculation belge de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de certificat d'immatriculation belge.

Démarche N° 1 : Se rendre au service des douanes Belge pour obtenir l’attestation de TVA

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :

• du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
• de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.
•  

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.

Il faudra vous déplacer au bureau des douanes pour récupérer l’attestation de TVA .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des douanes avec  la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Américaine, une pièce d’identité et le  formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité  européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen  et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Américaine.

Démarche N° 4 : Assurer le véhicule

Le formulaire de demande d'immatriculation doit être présenté à votre assureur afin d’assurer votre véhicule importé. Il faudra également lui fournir la copie du certificat d’immatriculation Américaine.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Allemande

Pour ce faire, il faudra fournir à la DIV l’attestation de TVA, formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation original Américaine, une pièce d’identité , un justificatif de domicile, copie de l’ attestation d’assurance, le contrôle technique  et le certificat de conformité.

Comment immatriculer une voiture Portugaise en Belgique?

Ce guide vous aide et vous détaille la procédure pour immatriculer une voiture Portugaise en Belgique et obtenir la carte grise ou certificat d'immatriculation belge de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de certificat d'immatriculation belge.

Démarche N° 1 : Se rendre au service des douanes Belge pour obtenir l’attestation de TVA

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :

• du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
• de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.
•  

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.

Il faudra vous déplacer au bureau des douanes pour récupérer l’attestation de TVA .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des douanes avec  la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Portugaise, une pièce d’identité et le  formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité  européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen  et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Portugaise.

Démarche N° 4 : Assurer le véhicule

Le formulaire de demande d'immatriculation doit être présenté à votre assureur afin d’assurer votre véhicule importé. Il faudra également lui fournir la copie du certificat d’immatriculation Portugaise.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Allemande

Pour ce faire, il faudra fournir à la DIV l’attestation de TVA, formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation original Portugaise, une pièce d’identité , un justificatif de domicile, copie de l’ attestation d’assurance, le contrôle technique  et le certificat de conformité.

Comment immatriculer une voiture Anglaise en Belgique?

Ce guide vous aide et vous détaille la procédure pour immatriculer une voiture Anglaise en Belgique et obtenir la carte grise ou certificat d'immatriculation belge de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de certificat d'immatriculation belge.

Démarche N° 1 : Se rendre au service des douanes Belge pour obtenir l’attestation de TVA

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :

• du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
• de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.
•  

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.

Il faudra vous déplacer au bureau des douanes pour récupérer l’attestation de TVA .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des douanes avec  la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Anglaise, une pièce d’identité et le  formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité  européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen  et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Anglaise.

Démarche N° 4 : Assurer le véhicule

Le formulaire de demande d'immatriculation doit être présenté à votre assureur afin d’assurer votre véhicule importé. Il faudra également lui fournir la copie du certificat d’immatriculation Anglaise.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Allemande

Pour ce faire, il faudra fournir à la DIV l’attestation de TVA, formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation original Anglaise, une pièce d’identité , un justificatif de domicile, copie de l’ attestation d’assurance, le contrôle technique  et le certificat de conformité.

Comment immatriculer une voiture Suisse en Belgique?

Ce guide vous aide et vous détaille la procédure pour immatriculer une voiture Suisse en Belgique et obtenir la carte grise ou certificat d'immatriculation belge de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de certificat d'immatriculation belge.

Démarche N° 1 : Se rendre au service des douanes Belge pour obtenir l’attestation de TVA

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :

• du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
• de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.
•  

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.

Il faudra vous déplacer au bureau des douanes pour récupérer l’attestation de TVA .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des douanes avec  la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Suisse, une pièce d’identité et le  formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité  européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen  et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Suisse.

Démarche N° 4 : Assurer le véhicule

Le formulaire de demande d'immatriculation doit être présenté à votre assureur afin d’assurer votre véhicule importé. Il faudra également lui fournir la copie du certificat d’immatriculation Suisse.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Suisse

Pour ce faire, il faudra fournir à la DIV l’attestation de TVA, formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation original Suisse, une pièce d’identité , un justificatif de domicile, copie de l’ attestation d’assurance, le contrôle technique  et le certificat de conformité.

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Comment immatriculer une voiture Espagnole en Belgique?

Ce guide vous aide et vous détaille la procédure pour immatriculer une voiture Espagnole en Belgique et obtenir la carte grise ou certificat d'immatriculation belge de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de certificat d'immatriculation belge.

Démarche N° 1 : Se rendre au service des douanes Belge pour obtenir l’attestation de TVA

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :

• du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
• de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.
•  

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.

Il faudra vous déplacer au bureau des douanes pour récupérer l’attestation de TVA .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des douanes avec  la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Espagnole, une pièce d’identité et le  formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité  européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen  et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Espagnole.

Démarche N° 4 : Assurer le véhicule

Le formulaire de demande d'immatriculation doit être présenté à votre assureur afin d’assurer votre véhicule importé. Il faudra également lui fournir la copie du certificat d’immatriculation Espagnole.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Allemande

Pour ce faire, il faudra fournir à la DIV l’attestation de TVA, formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation original Espagnole, une pièce d’identité , un justificatif de domicile, copie de l’ attestation d’assurance, le contrôle technique  et le certificat de conformité.

Comment immatriculer une voiture Italienne en Belgique?

Ce guide vous aide et vous détaille la procédure pour immatriculer une voiture Italienne en Belgique et obtenir la carte grise ou certificat d'immatriculation belge de votre véhicule importé.

Il faudra regrouper un certain nombre de documents vous permettant de constituer votre demande de certificat d'immatriculation belge.

Démarche N° 1 : Se rendre au service des douanes Belge pour obtenir l’attestation de TVA

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :

• du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
• de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.
•  

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.

Il faudra vous déplacer au bureau des douanes pour récupérer l’attestation de TVA .Pour ce faire, il faudra présenter au centre des douanes avec  la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation Italien, une pièce d’identité et le  formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.

Démarche N° 2 : Commander le certificat de conformité constructeur

Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences  instaurés par l’UE en matière  homologation CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant  d’un certificat de conformité  européen est donc conforme en européen et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européen  et son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen.

Certificat de conformité à commander auprès de www.euro-conformite.com

Démarche N° 3 : Passer le contrôle technique

Si votre véhicule à plus de 4 ans et que le dernier contrôle technique date de plus de 6 mois, il faudra dans ce cas vous rendre à un centre de contrôle technique pour obtenir le rapport du CT. Pour ce faire, il faudra fournir le certificat de conformité et le certificat d’immatriculation Italien.

Démarche N° 4 : Assurer le véhicule

Le formulaire de demande d'immatriculation doit être présenté à votre assureur afin d’assurer votre véhicule importé. Il faudra également lui fournir la copie du certificat d’immatriculation Italien.

Démarche N° 5 : Immatriculation définitive de votre voiture Allemande

Pour ce faire, il faudra fournir à la DIV l’attestation de TVA, formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule, la facture d’achat du véhicule, le certificat d’immatriculation original Italienne, une pièce d’identité , un justificatif de domicile, copie de l’ attestation d’assurance, le contrôle technique  et le certificat de conformité.